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1995 (455)
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Conseil municipal (455)
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Subvention à l'Association des commerçants Lecourbe-Cambronne (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1369
Conseil municipal
Subvention à l'association "U.C.I.A.P. P.M.E. du 13e" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1409
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mesnil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1405
Conseil municipal
Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 986
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les amis de Roger Giron" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 583
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 19
Conseil municipal
Travaux d'amélioration de la qualité du service dans 2 immeubles situés 6 à 8, rue Jenner et 27, rue Bruant et 46, rue du Château-des-Rentiers (13e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" en vue du financement de ces programmes. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1155
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.817.000 F pour financer les travaux de réfection de toitures-terrasses et d'appartements au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers à Créteil (Val-de-Marne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1071
Conseil municipal
Modification du mode de calcul de l'indemnité pour frais de service allouée aux contrôleurs du logement de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 989
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'articles scolaires pour travaux manuels et cours de dessin nécessaires aux écoles de la Ville de Paris pendant l'année 1996. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1000
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du parc André-Citroën (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1363
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Lepic-Abbesses" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1342
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité de vigilance économique et de bienfaisance du quartier d'Aligre" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 692
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 975
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au réseau "Invest in France Network". Mme Isabelle de KERVILER, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1054
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 74-76-78 bis, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 580-1°
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "S.D.G. Warhead Productions" au tire de l'organisation du projet des "Nuits indiennes" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1128
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans du village Saint-Hilaire (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1379
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants rue Croix- Nivert Nord (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1368
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la Villette (19e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1339
Conseil municipal
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