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Subvention à l'Association du conservatoire du 19e arrondissement "Jacques Ibert" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1085
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 5e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1212
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement pour une information progressiste des aveugles et amblyopes" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1137
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupement des intellectuels aveugles et amblyopes" (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1552
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 78, rue du Dessous-des-Berges (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1148
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square Trudaine (9e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1163
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 7.700.000 F pour financer les travaux de réfection des façades et des menuiseries extérieures du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Chaligny" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1072
Conseil municipal

Subvention à l'association "Syndicat des marchands du Carreau-du-Temple" (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1373
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Village 13" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1410
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Faraday-Lebon" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1390
Conseil municipal

Subvention à l'association "Sports loisirs culture Quentin-Bourgeois" (8e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1094
Conseil municipal

Subvention à l'association "Acteurs Théâtre" (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 987
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 R. 21
Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. -Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissement de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 983
Conseil municipal

Exploitation du réseau. -Programme 1995. -Approbation du principe de la réalisation de la 14e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer lesdits marchés et, d'autre part, de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1060
Conseil municipal

Approbation du programme 1995 des "Quartiers tranquilles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la Région d'Ile-de-France relative audit programme. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1176
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, résidents et riverains de la rue Godot-de-Mauroy (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1440
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants des rues Caumartin, Boudreau et annexes (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1437
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e) pour ses actions dans le cadre du D.S.Q. "Goutte-d'Or". M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 D. 1120
Conseil municipal

Subvention à l'association "Village de Chaillot" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUILLET 1995
Déliberation
1995 P. 1403
Conseil municipal