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Débat Délib
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2005 (178)
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Conseil municipal (109)
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2006, DMG 8 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau “finition ébénisterie” destinés aux différents services de la Ville de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
V - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relativeà la situation de précarité de familles logées dans les hôtels meublés devant subir des travaux de mise aux normes.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI, Mme PénélopeKOMITÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif au 42, rue de Chaligny (12e).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la communication des emplacements de stationnement voués à disparaître en vertu de la mise aux normes pompiers dans chaque arrondissement.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à l’attribution du nom de Francis Lemarque à un espace vert du 11e arrondissement.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 39 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement des transformateurs PCB dans les postes des tunnels du boulevard périphérique (ventilation et éclairage) et pour les fournitures.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la circulation de véhicules militaires dans le bois de Vincennes.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la place de la Fontaine Timbaud.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 1 - Approbation des principes de réforme de l’attribution des logements scolaires visant à réserver, à compter du 1er janvier 2009, le logement d’une école à son directeur.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 36 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). Conclusion avec R.F.F. d’un protocole d’accord relatif aux travaux et aménagements nécessaires à la remise en service de l’exploitation ferroviaire de la ligne dite “petite ceinture” au droit de la rue des Longues-Raies. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement des matériaux et à l’évacuation des déchets de l’”éco Z.A.C. gare de Rungis”.Vœu déposé par l’Exécutif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005, 9 et 16 janvier 2006.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les membres du groupe “Les Verts” relatif à la mémoire des victimes du colonialisme.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif à l’apposition dans le 3e arrondissement d’une plaque commémorative en mémoire des enfants juifs non scolarisés morts en déportation.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DRH 1 - Fixation de la liste des spécialités, des modalités d’organisation, ainsi que de la nature et du programme des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes (F/H) de la Commune de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Modification de la composition de Commissions.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
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