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2005 DU 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole relatif à la vente de terrains à la commune d’Achères.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre SCHAPIRA relatif à la ré-affecta-tion, en faveur des sinistrés du Cachemire, des 140.000 euros attribués à la Croix-Rouge française.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts” et communiste relatif à l’édicule du mail Belliard.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et d’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire - lancement d’une consultation sur dialogue compétitif. - Autorisation à M. le Maire de Paris de prononcer la résiliation anticipée de la convention du 12 juillet 1976 souscrite avec la société SOMUPI.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, SG 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les professionnels du cinéma et de l’audiovisuel une Charte des Tournages à Paris et à fixer les tarifs et redevances de tournage dans la Capitale.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 6 - Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 40, rue Servan (11e). 2006, DLH 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris, au nom de la Ville de Paris, copropriétaire dans l’immeuble sis 26, rue Pixérécourt (20e), de voter en Assemblée générale : la scission de la copropriété en 2 lots, en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux ; - la cession des parties communes générales nécessaires à la réalisation des logements sociaux, et le montant de l’indemnisation de la copropriété ; - le dépôt par la Ville de Paris d’une demande de permis de démolir 2 bâtiments situés sur l’emprise du programme de logements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnité de 64.168,18 euros au syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 26, rue Pixérécourt (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant les bâtiments C et D de l’immeuble. - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. de la demande de permis de construire afférente à cette opération. Vœu déposé par Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE, Roxane DECORTE et les membres du groupe “U.M.P.” relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire (P.L.I.) ou du logement pour étudiants.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DAJ 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005, 9 et 16 janvier 2006 (suite).

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux jouets de Noël offerts dans les crèches et les écoles parisiennes.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, PP 5 - Attribution d’une prime exceptionnelle aux personnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux panneaux publicitaires devant les établissements scolaires. Vœu déposé par l’Exécutif.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 9 - Approbation d’une convention entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la mise à disposition d’une salle du collège Yvonne Le Tac (18e) au profit de l’école maternelle 5 bis, rue d’Orsel (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer cette convention.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la proclamation du 21 septembre “Journée internationale de la paix”.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 5 - Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation de l’axe Mobilien 26 à Paris. - Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au “Dakar”.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mesure de la pollution aux abords des établissements d’accueil de la Petite enfance. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mesure de la pollution aux abords des établissements scolaires.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la disparition en Colombie de Marc BELTRA.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPA 22 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d’une crèche de 60 berceaux, 3, passage Delessert (10e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’oeuvre correspondant ainsi que la demande de permis de construire relative à l’opéra-tion. 2006, DU 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir 4 lots de volume à usage d’équipement de la Petite enfance situé 8-16, cité Lepage (19e).

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts relatif aux travaux de réhabilitation thermique à l’école élémentaire Lamoricière, dans le 12e arrondissement.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal