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Débat Délib
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Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, Mme Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts”, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 11e arrondissement, relatif à l’association “Atelier local d’urbanisme du 11e”.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par MM. Denis BAUPIN, Patrick BLOCHE, René DUTREY, Jean VUILLERMOZ et Georges SARRE relatif à la simplification de la tarification des transports en commun francilien par la création d’un titre de transport unique permettant des correspondances. Vœu déposé par MM. Claude GOASGUEN, JeanFrançois LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la simplification de la tarification des transports en commun francilien par la création d’un titre de transport unique permettant des correspondances.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de services, passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant à la société “Art public contemporain”, la production déléguée de Nuit Blanche 2006.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives à l’occupation du domaine public avec les théâtre Molières - Maison de la Poésie, théâtre Mouffetard, théâtre 13, théâtre 14, théâtre Sylvia-Monfort, théâtre de la Ville, théâtre Paris-Villette et 20e théâtre.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au non-renouvellement de titres de séjour d’étrangers résidant en France pour motif de soins.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom de Simon Wiesenthal à un lieu parisien à caractère éducatif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation du stationnement payant des autocars à Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, CAB_MA 5 - Communication d’étape sur la gestion d’une éventuelle épidémie de grippe aviaire à Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 29 - Aménagement de la rue de Rennes et de ses abords en espace civilisé à Paris (6e). Approbation des objectifs poursuivis. - Approbation du principe d’une concertation. - Approbation du principe et des modalités de passation de 4 marchés de définition. Vœu déposé par M. Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. relatif à la saisine des Conseils des 5e, 7e, 14e et 15e arrondissements quant au projet de transformation de la rue de Rennes en “espace civilisé”. Vœu déposé par M. Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’organisation d’une consultation locale quant au projet de transformation de la rue de Rennes en “espace civilisé”. Vœu déposé par l’Exécutif.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Solo Limited, située 39, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir l’exploitation du cinéma “Le Brady”. - Montant : 40.000 euros.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la restructuration de la Recette générale des finances de Paris.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 2 - Indemnisation amiable d’un agent vacataire de la Ville de Paris en réparation du préjudice occasionné par le paiement tardif d’allocations chômage.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 30 - Approbation du principe d’aménagement de la promenade Arthur Rimbaud. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie et réseaux divers et de génie civil pour le rehaussement de la promenade Arthur Rimbaud, la démolition et la reconstruction du mur de soutènement existant en rive gauche, en fond de quai, au droit du débouché de la passerelle “Bercy-Tolbiac” et la construction d’un escalier d’accès aux berges du quai bas (13e).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Christophe GIRARD relatif à un hommage à Charlotte Perriand.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la Journée internationale d’opposition aux O.G.M.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mme Sandrine MAZETIER et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux conséquences catastrophiques du C.P.E. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au Contrat première embauche.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 2 - Budget primitif de la Ville de Paris pour 2006. - Arrêt de l’état spécial du 1er arrondissement.
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
2005 DVD 155 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre études et travaux portant sur l’aménagement du passage souterrain Tuileries destiné à améliorer son niveau de sécurité (1er).
JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal
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