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G - Modalités d’organisation du travail des personnels affectés dans les collèges aux activités d’accueil, de restauration, d’hébergement ou d’entretien général et technique. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 6
Conseil général

G - Vœu relatif à l’utilisation de bornes biométriques dans les établissements scolaires.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 V. 2
Conseil général

des membres présents

JANVIER 2006
Déliberation
2006 SGCP -
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marque Konica Minolta, acquis de juillet 2000 à juin 2003, en usage dans l’ensemble des services du Département de Paris et des services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DMG 7
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade coté cour du bâtiment sur rue au collège départemental Jacques Prévert (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 4
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Octave Gréard, (8e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 6
Conseil général

G - Approbation des contrats cadre relatifs aux pôles de compétitivité labellisés. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 4
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’“Association des Surintendantes d’Usine et de Services Sociaux” située 8, Villa du Parc Montsouris (14e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement de 40.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 6
Conseil général

G - Approbation du texte de la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Conseil d’Architecture et de l’Environnement de Paris (CAUE), justifiant le montant de la subvention pour 2006 au regard du programme annuel d’activités - Attribution d’une subvention de fonctionnement au conseil d’Archi-tecture, d’Urbanisme et de l’Environnement dont le siège est situé 32, boulevard de Sébastopol (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DU 1
Conseil général

2005, IG 2 - Rapport annuel de l’Inspection générale de la Ville de Paris (2004-2005).

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 3 - Approbation des objectifs de création d’un réseau vert à Paris dont la première phase est située entre la place du Châtelet (1er) et le canal Saint-Martin (10e). - Approbation des modalités de la concertation relative à ce projet. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation des travaux de voirie. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, adopté par la majorité municipale du Conseil du 3e arrondissement, relatif au réseau vert. Vœu déposé par Melle Charlotte NENNER, M. Yves CONTASSOT et les membres du groupe “Les Verts” relatif au réseau vert. Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’appellation “réseau vert”. Vœu déposé par l’Exécutif.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 27 - Création du Prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Pierre CASTAGNOU, adopté à l’unanimité par le Conseil du 14e arrondissement, relatif au foyer des travailleurs migrants rue des Arbustes (14e). Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres de la majorité municipale relatif à l’application du protocole d’accord entre les résidents du foyer des Arbustes et la direction du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPJEV 25 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits phytosanitaires et d’engrais pour l’entretien des différents espaces verts, du centre de production horticole, des cimetières, des équipements sportifs et de voirie de la Ville de Paris.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDEE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “A Bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. - Montant : 25.000 euros.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Examen des questions d’actualité.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU 13 - Aménagement du secteur “Fréquel Fontarabie” (20e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d’aménagement. - Instauration du sursis à statuer.Vœu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la réalisation d’un quartier écologique exemplaire sur le plan énergétique.Vœu déposé par l’Exécutif.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place d’une action de soutien au peuple tibétain. Vœu de l’Exécutif. Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” demandant la participation de la Ville de Paris à la campagne internationale : “Un drapeau pour le Tibet”.

JANVIER 2006
Débat
Conseil municipal