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G - Approbation d’une convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 2
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 R. 1
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation des travaux de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean Baptiste Say, (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d’œuvre avec le mandataire du groupement Atelier d’Architecture Brénac - Gonzalez Sarl. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement à Blu Wan, à l’Université Paris 6 (LIP 6), au GET-E.N.S.T. pour la réalisation du sous projet Gigacom du projet Digital Life Lab du pôle de compétitivité I.M.V.N. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 7
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures dans l’ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 9
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 3 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commandes correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DMG 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Elsa Triolet (13e) des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 14-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005 et le 16 janvier 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DAJ 1
Conseil général

G - Vœu relatif à la biométrie.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 V. 1
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution d’une convention d’occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 8
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention du 9 avril 2002 entre le Département de Paris et la Caisse nationale d’assurance vieillesse relative à l’allocation personnalisée d’autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 5
Conseil général

G - Modalités d’organisation du travail des personnels affectés dans les collèges aux activités d’accueil, de restauration, d’hébergement ou d’entretien général et technique. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 6
Conseil général

G - Vœu relatif à l’utilisation de bornes biométriques dans les établissements scolaires.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 V. 2
Conseil général

des membres présents

JANVIER 2006
Déliberation
2006 SGCP -
Conseil général

G - Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marque Konica Minolta, acquis de juillet 2000 à juin 2003, en usage dans l’ensemble des services du Département de Paris et des services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DMG 7
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade coté cour du bâtiment sur rue au collège départemental Jacques Prévert (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 4
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Octave Gréard, (8e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 6
Conseil général

G - Approbation des contrats cadre relatifs aux pôles de compétitivité labellisés. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 4
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’“Association des Surintendantes d’Usine et de Services Sociaux” située 8, Villa du Parc Montsouris (14e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement de 40.000 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 6
Conseil général

G - Approbation du texte de la convention annuelle d’objectifs conclue entre le Conseil d’Architecture et de l’Environnement de Paris (CAUE), justifiant le montant de la subvention pour 2006 au regard du programme annuel d’activités - Attribution d’une subvention de fonctionnement au conseil d’Archi-tecture, d’Urbanisme et de l’Environnement dont le siège est situé 32, boulevard de Sébastopol (4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DU 1
Conseil général