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2006, DASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) la convention provisoire pour le financement par la CNSA de la Maison départementale des personnes handicapées en 2006.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

ANNEXE - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation des travaux de restructuration du pôle scientifique du lycée collège Jean Baptiste Say, (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d’œuvre avec le mandataire du groupement Atelier d’Architecture Brénac - Gonzalez Sarl. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement à Blu Wan, à l’Université Paris 6 (LIP 6), au GET-E.N.S.T. pour la réalisation du sous projet Gigacom du projet Digital Life Lab du pôle de compétitivité I.M.V.N. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 7
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures dans l’ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 9
Conseil général

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 3 lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commandes correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DMG 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au collège Elsa Triolet (13e) des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 14-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 7 et 19 décembre 2005 et le 16 janvier 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DAJ 1
Conseil général

G - Vœu relatif à la biométrie.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 V. 1
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution d’une convention d’occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 8
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention du 9 avril 2002 entre le Département de Paris et la Caisse nationale d’assurance vieillesse relative à l’allocation personnalisée d’autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer pour 2006 les conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de Jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est l’acquisition d’un progiciel unique pour le système d’information métier départemental de la Direction de l’Action sociale, de l’Enfance et de la Santé et la réalisation du système d’information de la Sous Direction de l’Insertion et de la Solidarité (SI-SDIS). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DSTI 6
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes du service de restauration au collège Camille Claudel (13e) et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 37.500 euros à l’association “Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Cœur de Paris”, dont le siège social est situé 4, cité d’Hau-teville (10e), pour des travaux d’aménagement de locaux situés 52, avenue Parmentier (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Turbulences !” une convention d’occupation d’un terrain sis 218-222 rue de Courcelles à (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 4 avril 2005 avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15 rue Gay Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service “La Moquette” géré par l’association pour l’exercice 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 8
Conseil général

G - Substitution de l’association nationale pour l’intégration des personnes handicapées moteurs (ANPIHM) à l’association Choisir son Avenir dans les droits et obligations résultant pour celle ci d’une convention d’aide sociale conclue avec le Département de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 15
Conseil général