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2006, DASES 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) la convention provisoire pour le financement par la CNSA de la Maison départementale des personnes handicapées en 2006.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

ANNEXE - Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

JANVIER 2006
Débat
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention prévoyant l’attribution d’une subvention d’investissement aux partenaires industriels et académiques des projets coopératifs de recherche et développement, “Rétinopathies” et “ATHIM” dans le cadre du pôle de compétitivité “MediTech Santé Paris-Région”. Mme Danièle AUFFRAY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/27-021 signé avec la société Pierre NOEL SAS, relatif à la restauration de la chapelle de la miséricorde dans l’ensemble immobilier Henri IV 23, rue Clovis (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 10 mars 1998 conclue avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris pour la prorogation de la mise à disposition du Département de Paris (Direction de l’Action Sociale de l’Enfance et de la Santé) d’un édifice dénommé “bâtiment de l’Oratoire” permettant le fonctionnement du Centre d’accueil d’urgence Saint Vincent de Paul de l’Aide Sociale à l’Enfance du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 4
Conseil général

G - Adhésions du Département de Paris à l’association loi 1901 dénommée I.M.V.N., à l’association loi 1901 Meditech Santé Paris-Région et à l’association loi 1901 Systém@tic Paris-Région. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au conseil d’administration de l’association I.M.V.N. par l’Adjoint au Maire chargé des finances, de l’emploi et du développement Economique. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au conseil d’administration de l’association Meditech Santé Paris-Région par l’Adjoint au Maire chargé des finances, de l’emploi et du développement économique. - Autorisation que le Département de Paris soit représenté au directoire de l’association Systém@tic Paris-Région par l’Adjoint au Maire chargé des finances, de l’emploi et du développement économique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DDEE 5
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA-PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e) une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2006, pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute en direction des maltraitances envers les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 18
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de prendre en compte le changement de dénomination de La Résidence “Beausoleil” sise 111, Boulevard Ney (18e) qui désormais est immatriculée sous la dénomination Résidence “Les Issambres” et de souscrire deux avenants l’un relatif à une convention au titre de l’aide sociale, et l’autre à une convention tripartite pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 10
Conseil général

G - Approbation d’une convention entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la mise à disposition d’une salle du collège Yvonne Le Tac (18e) au profit de l’école maternelle 5 bis rue d’Orsel (18e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer cette convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 1
Conseil général

CAB-MA 1 G - Fixation des tarifs des publications administratives du Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 SGCP -
Conseil général

G - Financement d’activités éducatives hors temps scolaire dans les collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASCO 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer pour 2006 les conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de Jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 32
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est l’acquisition d’un progiciel unique pour le système d’information métier départemental de la Direction de l’Action sociale, de l’Enfance et de la Santé et la réalisation du système d’information de la Sous Direction de l’Insertion et de la Solidarité (SI-SDIS). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DSTI 6
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes du service de restauration au collège Camille Claudel (13e) et les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DPA 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 37.500 euros à l’association “Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Cœur de Paris”, dont le siège social est situé 4, cité d’Hau-teville (10e), pour des travaux d’aménagement de locaux situés 52, avenue Parmentier (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Turbulences !” une convention d’occupation d’un terrain sis 218-222 rue de Courcelles à (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 4 avril 2005 avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15 rue Gay Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service “La Moquette” géré par l’association pour l’exercice 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 8
Conseil général

G - Substitution de l’association nationale pour l’intégration des personnes handicapées moteurs (ANPIHM) à l’association Choisir son Avenir dans les droits et obligations résultant pour celle ci d’une convention d’aide sociale conclue avec le Département de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JANVIER 2006
Déliberation
2006 DASES 15
Conseil général