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Débat (184)
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96 - QOC 2003-53 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les constructions "labellisées" effectuées par la Ville de Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2003-19 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au projet de création de lignes d'autobus de quartier et à leur financement
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 2003-26 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la participation de la Ville de Paris à l'effort de dépollution du littoral atlantique
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
3 - Clôture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
3 - Débat sur la décentralisation
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
5 - Liste des membres présents
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
2 - Félicitations
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
4 - Clôture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
9 - Liste des membres présents
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
10 - I - Question du groupe U.M.P.QOC 2003-1011 G Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la situation des centres "S.O.S. Mains" menacés à Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
8 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
3 - 2002, DPA 195 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres de restructuration du centre de P.M.I. et de création d'une halte-garderie, 55, rue de l'Aqueduc (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
11 - II - Question du groupe Union pour la Démocratie française.QOC 2003-1012 G Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les moyens de fonctionnement de "Paris-Initiatives-Entreprises"
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
6 - Modification de la composition des Commissions. Mouvements de titulaires
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
4 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JANVIER 2003
Débat
Conseil général
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