Débat-Délibs

36 - 2003, DAC 81 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 15.000 euros

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

159 - QOC 2003-2013 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'organisation d'un débat sur le contenu du projet de rénovation du quartier des Halles (1er)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

64 - Vœu n° 20 déposé par M. Jean DESSESSARD et les membres du groupe "Les Verts", relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

52 - 2003, DFAE 2 - Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteurs de parts - aux assemblées générales de la S.A.G.E.P. à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles régulations économiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la S.A.G.E.P

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

92 - QOC 2003-8 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux structures d'hébergement des personnes sans domicile fixe

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

79 - QOC 2003-74 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la situation des cafés-concerts parisiens

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

108 - QOC 2003-17 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris au sujet de la situation actuelle le long du couloir d'autobus de la Petite Ceinture, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

102 - QOC 2003-11 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions à prendre pour l'ouverture de classes d'intégration en vue d'accueillir les enfants handicapés

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

145 - QOC 2003-59 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'immeuble situé 6, rue de la Boétie (8e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

133 - QOC 2003-43 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures de sécurité envisagées à l'occasion du prochain "Forum social européen"

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

56 - Suspension et reprise de la séance

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

25 - 2002, DLH 299 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 108 logements locatifs à usage social, 54 logements locatifs d'intégration, 18 logements locatifs sociaux et 151 parkings situé 19 à 23, rue du Docteur-Finlay (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

118 - QOC 2003-27 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du rang de Paris au tableau d'honneur des cent plus grandes villes de France

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

91 - QOC 2003-7 Question de M. Jean DESESSARD et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la convention entre la Ville de Paris et la commission administrative de la Bourse du travail

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

121 - QOC 2003-30 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en double sens de la rue Doudeauville (18e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

4 - Rappel au règlement

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

49 - 2003, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

151 - QOC 2003-65 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des cartes de vœux reçues par les Conseillers de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

141 - QOC 2003-77 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police concernant les statistiques des violences conjugales

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

65 - 2003, ASES 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie de 25 places, 54-58, rue Montmartre (2e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

184 résultats

36 - 2003, DAC 81 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 15.000 euros

159 - QOC 2003-2013 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'organisation d'un débat sur le contenu du projet de rénovation du quartier des Halles (1er)

64 - Vœu n° 20 déposé par M. Jean DESSESSARD et les membres du groupe "Les Verts", relatif à la reconnaissance des groupes politiques dans les arrondissements de Paris

92 - QOC 2003-8 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux structures d'hébergement des personnes sans domicile fixe

79 - QOC 2003-74 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la situation des cafés-concerts parisiens

108 - QOC 2003-17 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris au sujet de la situation actuelle le long du couloir d'autobus de la Petite Ceinture, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e)

102 - QOC 2003-11 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les dispositions à prendre pour l'ouverture de classes d'intégration en vue d'accueillir les enfants handicapés

145 - QOC 2003-59 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'immeuble situé 6, rue de la Boétie (8e)

133 - QOC 2003-43 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos des mesures de sécurité envisagées à l'occasion du prochain "Forum social européen"

56 - Suspension et reprise de la séance

118 - QOC 2003-27 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du rang de Paris au tableau d'honneur des cent plus grandes villes de France

91 - QOC 2003-7 Question de M. Jean DESESSARD et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à la convention entre la Ville de Paris et la commission administrative de la Bourse du travail

121 - QOC 2003-30 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la mise en double sens de la rue Doudeauville (18e)

4 - Rappel au règlement

49 - 2003, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton

151 - QOC 2003-65 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des cartes de vœux reçues par les Conseillers de Paris

141 - QOC 2003-77 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police concernant les statistiques des violences conjugales

65 - 2003, ASES 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie de 25 places, 54-58, rue Montmartre (2e)

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Débat Delib

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