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1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

39 - Vœu n° 11 déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant le parrainage du porte-avions "Charles de Gaulle"

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

51 - 2003, DVD 70 - Approbation des tarifs applicables au congrès Vélo-City et diverses précisions quant à la délibération DVD 2002-89 du 8 avril 2002

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

32 - 2003, DAC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen à bons de commande portant sur le traitement des ouvrages achetés par les établissements du réseau de la Ville de Paris et le service technique des bibliothèques

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

43 - Vœu n° 12 déposé par Mme Cécile RENSON et les membres du groupe "U.M.P." concernant la médecine de prévention

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

116 - QOC 2003-25 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les actions à mener en faveur des personnes sans domicile fixe

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

44 - Vœu n° 13 déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation.Vœu de l'Exécutif relatif à l'étude de la Banque de France sur son implantation

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

73 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

115 - QOC 2003-24 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur le changement, largement annoncé par la presse, de la société concessionnaire du café-restaurant "Laurent" situé dans les jardins des Champs-Elysées, avenue Gabriel (8e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2003-39 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur la sécurité des piétons et tout particulièrement d'enfants fréquentant les crèches associatives sises, 29, rue du Général-Beuret (15e) et ayant souvent de nombreuses difficultés à traverser rue de Vaugirard

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

69 - Vœu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

26 - 2002, DLH 323 - Modification du programme de construction par la S.E.M.E.A. XV de 46 logements (P.L.S. au lieu de P.L.I.) et 51 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes", 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). - Modification des modalités de financement dudit programme

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

55 - Vœu déposé par M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe U.D.F., visant à ce que les emprises de la Petite ceinture soient aménagées en coulée verte

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

132 - QOC 2003-42 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des émissions de champs électromagnétiques par les antennes de la Tour-Eiffel et tout équipement autre que les antennes-relais de téléphonie mobile, et des risques éventuels pour les Parisiens proches de ces sources

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

35 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au devenir des cinémas UGC de la rue de la Convention

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

95 - QOC 2003-52 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet des nouvelles applications en matière de chauffage dans les constructions

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

106 - QOC 2003-15 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris relative à la caserne Champerret, des sapeurs-pompiers de Paris

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

136 - QOC 2003-46 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris sur l'aménagement de l'avenue de l'Opéra (2e)

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

57 - Information concernant un groupe politique de l'Assemblée

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

58 - 2003, DAC 91 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la culture

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal