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103 - QOC 2003-12 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de logement aux fonctionnaires de police
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2003-71 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets d'aménagement envisagés pour la rue du Rendez-Vous, le boulevard de Picpus et le cours de Vincennes (12e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
150 - QOC 2003-64 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'expertise de l'œuvre de Marcel Broodthaers acquise par la Ville de Paris au profit du musée d'Art moderne
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
21 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
14 - Suspension et reprise de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2003-48 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des terrains situés au sud du 15e arrondissement, entre les boulevards des Maréchaux, la porte de Versailles et la Seine
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 2003-83 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des parcs et jardins publics suite aux chutes de neige
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
41 - 2003, DMG 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureaux "système ébénisterie" (dominante bois) destinés aux services de la Ville de Paris
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
33 - 2003, DAC 32 - Approbation du règlement de consultation, du cadre d'acte d'engagement et du cahier des clauses administratives particulières relatifs au marché de programmation dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'ensemble immobilier du 104, rue d'Aubervilliers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché sur appel d'offres
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
63 - Vœu déposé par Mme Cécile RENSON et les membres du groupe U.M.P. concernant la qualité de vie des agents
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
158 - QOC 2003-72 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les statistiques relatives aux procès-verbaux dressés aux automobilistes en 2001 et 2002
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2003-20 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la gestion du parc de stationnement de la porte d'Auteuil par la S.A.E.M.E.S
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
154 - QOC 2003-68 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au déblaiement des chaussées parisiennes suite à la chute de neige du samedi 3 janvier 2003
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
74 - Clôture de la séance
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
67 - 2003, DPA 115 - Approbation du principe de réalisation d'un programme de travaux à la piscine Molitor (16e) et des modalités de passation du marché de définition correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
9 - 2003, DFAE 16 - Engagement d'un processus de cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Compagnie nationale du Rhône. - Autorisation de signer un contrat avec le C.C.F. pour les services relatifs à la vente des titres de la C.N.R
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
11 - Vœu n° 2 présenté par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. concernant les sectes
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2003-21 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des nuisances engendrées par le stationnement de cars de tourisme entre la place de Varsovie et la rue Le-Nôtre (16e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
144 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2003-9 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la fermeture prolongée de la majorité des parcs et jardins.QOC 2003-58 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des parcs et jardins de la Capitale à la suite des chutes de neige
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
123 - QOC 2003-33 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur les solutions à apporter pour améliorer la bonne marche du système de chauffage de la crèche collective municipale Keller (15e)
JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal
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