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2002 (197)
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Conseil municipal (197)
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Déliberation (197)
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Déclassement de l'emprise de 624 mètres carrés issue de la parcelle cadastrée B 14 au lieudit "Montafilant" rue du Loup-Pendu à Bièvres (Essonne), propriété de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'acte notarié correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 PP 3
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché n° 02 61 120 pour changement d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés de la société titulaire. M. Denis B AUPIN, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 16
Conseil municipal
e des membres présents
JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 4
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains-douches, 296, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DPA 435
Conseil municipal
Voeu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de "la Ruche" à l'occasion du centenaire de cette cité d'artistes.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'abattage d'arbres des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 PJEV 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du terrain de football n° 2 en gazon synthétique du centre sportif Jules-Ladoumègue place de la Porte-de-Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 JS 5
Conseil municipal
Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SAGEP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SAGEP. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DFAE 2
Conseil municipal
Vœu relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique à Chasseneuil du Poitou.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 10
Conseil municipal
Subvention à l'Association "EMERGENCE et AMAZONIAS", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DDATC 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif aux travaux d'étanchéité des terrasses privatives du bâtiment situé au 46, rue Saint-Maur (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAC 53
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 27
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de faux-plafonds et de remise en peinture dans des classes de trois écoles élémentaires : école élémentaire 5, rue Jean-Bouton, école élémentaire, 4/6, rue Bignon et école élémentaire 40, boulevard Diderot (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 1
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2002 DVD 216
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de restructuration de la section bébés à la crèche collective, 6, rue Eugénie-Eboué (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et d'accessoires téléphoniques recyclés, de marque "TENOVIS" type JISTEL IS modèles 1 à 3. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DSTI 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) avec la Société Vinci Park (groupe Vinci). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 1
Conseil municipal
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