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Grande roue de Paris.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 5
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de modernisation du centre sportif Léo-Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e) et des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 424
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables aux emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 9-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école maternelle 65, avenue Simon Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 4
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de casques d'intervention destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 6
Conseil municipal

Suppression de l'épreuve facultative de traitement automatisé de l'information dans les concours d'accès aux corps de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DRH 168
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de matériels et produits électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 20
Conseil municipal

Subvention à "l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg" du 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 75
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 5
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves, des modalités et du programme de l'examen professionnel d'accès au corps des secrétaires des services extérieurs spécialité animation de la commune de Paris (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DRH 9
Conseil municipal

Fixation du régime indemnitaire applicable aux agents nommés dans les emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 10
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 9e, 10e, 13e et 16e arrondissements (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPE 112
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le (ou lesdits) marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 5
Conseil municipal

Vœu concernant les produits cancérigènes et les marchés publics.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre passée avec l'Etat attribuant une subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce (FISAC) à la Ville et définissant les engagements respectifs des parties. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAEE 25
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des installations de ventilation à la piscine Georges Rigal (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 381
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression de la Questure du Conseil de Paris, à la possibilité d'organiser des référendums d'arrondissement et au caractère obligatoire de l'instauration de conseils de quartier.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 2
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès" (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 470
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre études et travaux portant sur le remaniement des bretelles d'accès "Sèvres" et de sortie "Sarrabezolles" du périphérique intérieur (15e), dans le cadre de la mise en place du futur complexe de garage et de maintenance de la ligne de tramway sur les boulevards des Maréchaux en rocade sud de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 26
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des pilastres sur le mur de clôture à l'école maternelle 6, rue Paul Dubois, de modernisation des sanitaires de la cour à l'école élémentaire 3, rue Béranger et d'agrandissement de la loge de l'école élémentaire 211, rue Saint-Martin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 324
Conseil municipal