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e des membres présents

JANVIER 2002
Déliberation
2002 SGCP 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration avec extension d'une crèche collective et création d'une halte-garderie, 3, rue de la Solidarité (19e) ainsi que des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 146
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation, de clos et de couvert ainsi que de maintenance dans des équipements de la Petite Enfance du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 350
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité de la terrasse de la crèche collective située 22, rue des Francs-Bourgeois (3e), et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 255
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration des réseaux d'assainissement et de traitement acoustique du hall du gymnase Courcelles (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 581
Conseil municipal

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 185
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de métaux ferreux et non ferreux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 18
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 12 200 euros à "l'Association des Artistes et Artisans d'Art du 11ème (4A)", domiciliée à la Mairie du 11e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAEE 35
Conseil municipal

Projet européen de recherche et développement Smart Nets. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat Smart Nets avec l'Université de Napier. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 27
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour le remplacement de 2 ascenseurs dans les locaux de la Préfecture de police situés à Paris (4e) (caserne de la Cité et 11, rue des Ursins). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(ou lesdits) marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 3
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la reconstitution des berges du réseau fluvial de la Ville de Paris (section des canaux). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 23
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux pour la restauration de la sculpture de Nicolas Schoffer "Chronos 10", quai Saint-Bernard (5e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 61
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 PJEV 3
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le Développement et l'Aménagement du 13ème arrondissement (ADA 13) - 39, rue Esquirol (13e) au titre de 2002. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVLR 18
Conseil municipal

Vœu relatif à la grande roue de Paris.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 4
Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. - section du 19e au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 178
Conseil municipal

Subvention à l'association "A Brûle Pourpoint" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAC 489
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 1
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une ligne de vie et modernisation des points d'ancrage du gymnase Jules-Ladoumègue (19e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DPA 116
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage piétonnier dans la Z.A.C. "Jemmapes-Grange-aux-Belles" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 12
Conseil municipal