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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage des gaines de ventilation au gymnase Berlioux (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 JS 5
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement de l'étanchéité et de reprise des parements des façades de l'école polyvalente, 16, rue Montempoivre (12e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 435
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la Direction de l'Administration et du Personnel de la Bibliothèque nationale de France, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, en vue de l'exploitation au troisième sous-sol des locaux situés 58, rue de Richelieu (2e), d'une centrale de production de froid. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAUC 196
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la verrière du gymnase Japy (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et d'études correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 405
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour à l'école élémentaire, 6, rue Louvois (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 444
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'étanchéité au centre sportif, 26, boulevard Carnot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DPA 408
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la société SE. DE. CO. pour l'occupation, dans les bibliothèques du réseau municipal, d'emplacements destinés à l'installation de photocopieurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DAC 37
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 ASES 190
Conseil municipal
Subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 88
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "avenue Pierre-Mendès-France" à une partie de l'avenue de France située dans le 13e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DAUC 205
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 R. 2
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 36 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I), situé 178, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DLH 47
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'outillage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 DVD 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour effectuer des travaux de sécurité incendie et d'aménagement des locaux techniques du personnel au centre sportif Valeyre (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 580
Conseil municipal
Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 PP 7
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Babillages" pour la crèche parentale, 10, impasse Delépine (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 ASES 3
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75 située dans le 15e arrondissement et œuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 77
Conseil municipal
Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 DVLR 84
Conseil municipal
Vœu relatif au remboursement des avances effectuées par l'Association syndicale de l'Ilot Gobelins Nord (ASIGN), gestionnaire de la dalle des Olympiades, afin d'aménager la nouvelle vigie de police.
JANVIER 2002
Déliberation
2002 V. 8
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JANVIER 2002
Déliberation
2001 JS 281
Conseil municipal
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