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Zone d'aménagement concerté "Porte des Lilas" (19e-20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession du 19 mai 1994 signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 22
Conseil municipal

Modification du délibéré des projets de délibération, en date des 14 et 15 décembre 1998, et des 13 et 14 décembre 1999, attribuant une subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 73
Conseil municipal

Subventions au titre de 2001 aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 49
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 23
Conseil municipal

Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie et Orchestre de flûtes français", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 16
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cent pour Mille" (12e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 6
Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables aux corps des désinfecteurs des étuves et des chefs désinfecteurs des étuves de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 54-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application des conventions en date des 1er octobre 1992 et 30 novembre 1991, confiant respectivement la gestion du centre d'animation René-Binet et de l'espace jeunes Charles-Hermite sis 66, rue René-Binet et 54, boulevard Ney (18e), à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Passerelle" (13e) une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 3, rue Jean-Giono (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la même association une convention de mise à disposition des locaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 1
Conseil municipal

Echelonnement indiciaire applicable aux chefs de groupe traction-porteur principaux de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 56-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assurée, Jeanne GUIBAL, en réparation du préjudice corporel causé à l'intéressée, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 39
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison de l'enfance" du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 4
Conseil municipal

Subvention a l'association "La Camilienne" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 10
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'empreinte", Cergy-Pontoise (Val-d'Oise). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de substitution de la société "C.G.E.C." par la société "Elyo" pour les marchés de travaux n° 98-25223 et 98-25268. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 61
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 16 places de stationnement (lots nos 1303 à 1310, 1313, 1314 et 1326 à 1331) dépendant de l'immeuble situé 73, rue Riquet (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 10
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 55, rue Compans (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 55
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 38-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du gymnase du centre sportif Croix-Nivert, 107, rue de la Croix-Nivert (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits du domaine pharmaceutique et parapharmaceutique nécessaires aux 700 établissements scolaires municipaux du premier et du second degré et aux activités périscolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 7
Conseil municipal