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Acquisitions de 3 œuvres d'art pour le Musée d'Art Moderne. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 55
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 15 logements locatifs à usage social et 3 locaux d'activités situé dans la Z.A.C. "Réunion", 80-80 bis, rue des Haies (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 27
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 30 logements PLI situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 7-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en œuvre de progiciels destinés à automatiser dans les vingt mairies d'arrondissement les activités relatives à l'état civil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 3
Conseil municipal
Exécution du budget d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 28
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable au grade de chef désinfecteur des étuves principal de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 54-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat administratif d'occupation du domaine public signé avec la S.N.C. du Havre et Compagnie pour un passage souterrain situé 14-16, rue du Havre (9e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DVD 158
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'A.D.I.T.E.M. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 SG 1
Conseil municipal
Don d'une œuvre d'art à la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 57
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais parking" une convention d'occupation du domaine public. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 43
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de cinq logements avec caves dépendant de l'immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 8
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 53
Conseil municipal
DAUC 29 - Mise en œuvre d'une opération d'accession sociale à la propriété de 29 logements dans le lot E2 de la Z.A.C. "Porte d'Asnières", 72, boulevard Berthier (17e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition temporaire du Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne d'un terrain municipal sis route des Tribunes, bois de Boulogne (16e), pour lui permettre d'établir un dispositif d'oxygénation de la Seine. - Autorisation donnée dans ce cadre au S.I.A.A.P. de déposer la demande de permis de construire y afférente. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec les sociétés "Segex" et "M.B.R." pour la création du jardin public Amiraux-Boinod (18e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 PJEV 133
Conseil municipal
Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Ville de Paris d'une demande de permis de démolir l'immeuble situé 17, rue Pajol (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 28-3°
Conseil municipal
Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 21
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 17
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 R. 1
Conseil municipal
Cession du demi-mur mitoyen dépendant de l'immeuble concédé à E.D.F. situé 18-20, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 17
Conseil municipal
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