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Classements hiérarchiques applicables aux grade de désinfecteur des étuves principal et de chef désinfecteur des étuves principal de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 54-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "SOMATRA", relatif aux travaux d'extension de la bibliothèque Port-Royal (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SMAC Acieroïd" pour la réfection du sol sportif du terrain d'éducation physique au centre sportif "Valeyre", 22-24, rue de Rochechouart (9e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 JS 417
Conseil municipal

Crédits provisoires pour 2001 pour le budget annexe du Service technique des transports automobiles municipaux. MM. Jean-François LEGARET et Jean-Antoine GIANSILY, rapporteurs.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 15
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'"Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse" pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "SPR industrie" pour la mise en peinture des garde-corps, portes et candélabres du boulevard périphérique. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 34
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 4 logements locatifs à usage social et un local d'activités, situé dans la Z.A.C. "Réunion", 80-80 bis, rue des Haies (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 32
Conseil municipal

Mode d'élection des agents non titulaires appelés à compléter les Commissions administratives paritaires pour l'application du dernier alinéa de l'article 128 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DRH 9
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement des entrées du Parc floral de Paris (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 6
Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 38-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse" du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation avec la société "AEROPARIS" pour l'exploitation du ballon "Fortis" installé dans le parc André-Citroën (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les G.I.E. des courtiers-mandataires de la Française des jeux, relative à l'occupation de kiosques-loto sur le domaine public de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 22
Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique dans les secteurs de la Porte des Ternes et de la Porte de Champerret (17e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris, une convention relative à l'éradication de l'habitat insalubre qui demeure sur le territoire parisien. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 61
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien et de la rénovation des talus engazonnés du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 17
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres concernant la poursuite de l'exploitation du système SAGESSE (Système automatisé de gestion des effectifs scolaires, des secteurs et des écoles) et de la maintenance de l'application. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 3
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement du centre d'animation Rébeval (19e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 70
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques des circulations aux étages de la Préfecture de Paris dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 6
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation des ascenseurs D, A et J de l'Hôtel-de-Ville de Paris, 5, rue de Lobau (4e) et de l'ascenseur A de l'immeuble, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 11
Conseil municipal