Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (733)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (104)
Conseil municipal (629)
Document
Débat (153)
Déliberation (580)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Conseil général des Hauts-de-Seine une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage concernant des travaux d'aménagement du carrefour de la porte de Clichy (17e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 4
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 189, rue de la Croix-Nivert (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché en régularisation portant sur des dépenses de publication d'avis de consultation dans le cadre de délégations de service public. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 JS 559
Conseil municipal
Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation du principe de la réalisation des travaux susvisés. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 313
Conseil municipal
Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 7 logements PLA-I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 59-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec M. Yves LION, visant à indemniser celui-ci pour les études réalisées pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre de l'opération d'installation de la Maison européenne de la photographie dans l'Hôtel Hénault-de-Cantobre, 82 rue François-Miron (4e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 79
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 21
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1994 signée avec la société "A.A.P.", concessionnaire des kiosques à journaux et à autre usage commercial installés sur le domaine public communal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 38
Conseil municipal
Subvention à l'association "Zone" (17e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 27
Conseil municipal
Subvention à la SARL "Action Rive gauche" (5e) afin d'organiser au cinéma Grand action le festival "Lire un film" 2001. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 103
Conseil municipal
Implantation d'une statue d'Yvan Maston intitulée "La Victoire", angle des rues Froidevaux et Schoelcher (14e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 58
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé existant sur les immeubles situés 31, 33, 41 et 43-45, rue Léon-Frot (11e) - Cession par voie d'adjudication publique d'un local commercial (lot n° 1) situé 43-45, rue Léon-Frot (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 35
Conseil municipal
Aménagement de la parcelle située 17, rue Pajol, dans le secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération de l'immeuble situé 17, rue Pajol, nécessaire au projet de construction. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 28-1°
Conseil municipal
DAUC 60 - Approbation du principe de la réalisation de prestations intellectuelles : de géomètre pour des relevés ; de contrôleur technique relative à la recherche de peinture au plomb ; de contrôleur technique relative à la recherche de matériaux contenant de l'amiante, dans les terrains, immeubles, et lots de copropriété communaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 56
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des linteaux du groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 347
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement des sociétés "Cabinet d'études Marc Merlin et Poludiag" pour le diagnostic et l'assistance au contrôle des travaux de réhabilitation d'ouvrages non visitables du réseau d'assainissement de Paris pour 2000 (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne une convention de partenariat. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 50
Conseil municipal
Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 14
Conseil municipal
Subvention à l'association "Aldora", Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 15
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25