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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la transposition mécanique des éléments modulaires, dans le cadre de l'opération "Paris-piétons-vélos", voie Mazas. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 26
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de fournitures courantes et services pour le nettoyage et l'entretien de locaux dans 2 établissements municipaux gérés par le Bureau des musées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAC 420
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention relative à l'accès du personnel du Centre d'action sociale de la Ville de Paris au bénéfice des prêts sociaux de la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 43
Conseil municipal
Intégration de 2 organisateurs supplémentaires, le club de jazz les "7 Lézards" et l'Orchestre national d'Ile-de-France, à l'opération "La Mairie de Paris vous invite au Concert - Prenez une place, venez à deux" en janvier 2001. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 52
Conseil municipal
Subvention à l'Union des institutions sociales du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 9
Conseil municipal
Attribution du premier acompte des subventions imputées sur la provision "Promotion de la musique nouvelle" pour l'année 2001. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 1
Conseil municipal
DLH 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M. "Plaine Développement" des permis de construire nécessaires à l'aménagement de la Z.A.C. "LANDY PLEYEL" - Cession des terrains municipaux à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) à la S.E.M. "Plaine Développement", aménageur de la Z.A.C. "LANDY-PLEYEL". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 33-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Acquisition et libération des immeubles ou parties d'immeubles non communaux nécessaires à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s'avéreraient nécessaires à la réalisation de cette opération. - Instauration du sursis à statuer. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-3°
Conseil municipal
Transformations d'emplois et répartition par grades de certains corps dans les services municipaux au titre de 2001. MM. Jean-François LEGARET et Jean-Antoine GIANSILY, rapporteurs.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "ingésoft" pour la réalisation d'un logiciel de gestion de l'entretien et de l'exploitation du parc d'horodateurs, de la Section du stationnement sur voie publique, Service de gestion des déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements (projet SIGHOR). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 37
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de matériaux en granit ou en béton et de mobilier urbain métallique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 33
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition d'uniformes et de chemisiers destinés aux agents féminins de différentes directions de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLTI 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'une dizaine de logements sociaux et d'ateliers pour artistes, à financer par un prêt locatif à usage sociaux (PLUS), sur la parcelle sise 8-8 bis, rue Polonceau (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 396
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 7, rue d'Isly (8e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 33
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 12 logements locatifs à usage social et 2 locaux d'activités, situé dans le secteur "Château-Rouge", 29-31, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 52-1°
Conseil municipal
Modification de la délibération DRH 8-1°, en date du 15 février 1999, fixant le statut particulier applicable au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DRH 5
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement du gymnase et de l'isolation de la toiture au gymnase Courcelles, 229, rue de Courcelles (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 4
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 4.950.000 F pour financer la réfection et le remplacement des menuiseries extérieures et la reprise de l'éclairage de la cour de manœuvre du Poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, d'attribuer, à titre transitoire, la gestion des centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval à l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" et de verser une subvention à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 56
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration de l'armurerie centralisée du groupement d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 16, avenue de l'Europe à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 24
Conseil municipal
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