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Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire 2 contrats d'assurance pour le parc automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le parc de la Direction de la logistique de la Préfecture de police (parc Ville de Paris). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 3
Conseil municipal
Aménagement de la place de la Concorde.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 V. 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "LEVEL 3 COMMUNICATIONS". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 34
Conseil municipal
Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-5°
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 00-26.545, signé avec la société "GBI Boutteville". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 75
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis une convention de coopération sur des objectifs communs pour les canaux en Seine-Saint-Denis. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 38
Conseil municipal
Dispositions statutaires relatives au corps des chefs de groupe traction-porteur de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 56-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots nos 3-9, 13 et 4-7-14 situés 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 23
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de 2 locaux commerciaux du programme de réhabilitation situé 41, rue de Trévise (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 9-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement de l'accueil et du sous-sol du gymnase annexe et de la mise aux normes de l'éclairage de la halle du centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 14
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de prestations d'assistance administrative à la mise au point des pièces du marché de mise en œuvre du nouveau système d'information de la gestion des ressources humaines de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 6
Conseil municipal
Tarification des emplacements de métiers forains, des activités commerciales non foraines et de la réalisation de prises de vues photographiques et cinématographiques sur la pelouse de Reuilly (12e), pour la Foire du Trône de l'année 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 32
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 24
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité à la Mairie du 13e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 323
Conseil municipal
Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de 52 groupes d'immeubles communaux à usage principal d'habitation situés dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 15
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement principal d'un programme de construction de 46 logements PLI situé dans la Z.A.C. "Citroën-Cévennes" 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 25-2°
Conseil municipal
Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de réhabilitation de 30 logements P.L.I. et de locaux commerciaux situé 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 7-2°
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 609.796,07 Euros (4.000.000 F) pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 6
Conseil municipal
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