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Approbation du principe de la réalisation des travaux de repose de la verrière de Salomon de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié en application des articles 104-II-1° et 308 du Code des marchés publics ayant pour objet le suivi, la maintenance et l'infogérance des progiciels SIS-MARCHES, SIS-REDAC, SGDB et Oracle. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 22
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Games S.A.R.L." une convention pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la Halle Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 65
Conseil municipal
Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 20
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 11
Conseil municipal
Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 42
Conseil municipal
Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 50
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements locatifs aidés d'intégration et de locaux commerciaux situé 52, rue des Vinaigriers (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 388
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section ZC n° 46 et située à Verdon (Marne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 51
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des installations d'eau froide et d'eau chaude à l'Institut George-Eastman, 11, rue George-Eastman (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 336
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire, 105, rue Lemercier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 353
Conseil municipal
Approbation du principe du remplacement des transformateurs et de disjoncteurs à l'Hôtel-de-Ville de Paris, 5, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 9
Conseil municipal
Modification du classement hiérarchique applicable au corps des aides-infirmiers de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 64-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "la Mairie de Paris vous invite au cinéma, 18 heures - 18 francs". M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 36
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 15
Conseil municipal
Subvention à l'Association du bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de Paris (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 36
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 3-3 bis, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 415
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application des conventions en date des 18 mars 1971, 27 août 1980, 1er septembre 1986 et 20 février 1987, confiant respectivement la gestion des centres d'animation Château-Landon, Grange-aux-Belles, Jemmapes et Jean-Verdier sis 31, rue du Château-Landon, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, 116, quai de Jemmapes et 11, rue de Lancry (10e), à l'association "Club recherche et loisirs 10e", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 51
Conseil municipal
e des membres présents
JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 6
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux relatif à l'amélioration des conditions d'accueil du public à la Maison de Victor Hugo (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 62
Conseil municipal
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