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2000 (629)
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Conseil municipal (629)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Championnet Sports" (18e) une convention de partenariat. - Attribution d'une subvention à ladite association. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 72
Conseil municipal
Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement (U.D.A.C. 20e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 87
Conseil municipal
Subvention à l'association "Equipe Saint-Vincent club cadres" du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 19
Conseil municipal
Subvention a l'association "Espace tutelles" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la commune de Crégy-les-Meaux (Seine-et-Marne) une convention de transfert de gestion de deux emprises de terrains faisant partie du domaine public fluvial. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 29-31, rue Myrha (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 52-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 2
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour le nettoyage des locaux de divers bâtiments relevant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 3
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Porte des Lilas" (19e-20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession du 19 mai 1994 signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 22
Conseil municipal
Modification du délibéré des projets de délibération, en date des 14 et 15 décembre 1998, et des 13 et 14 décembre 1999, attribuant une subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 73
Conseil municipal
Subventions au titre de 2001 aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 49
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 23
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie et Orchestre de flûtes français", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 16
Conseil municipal
Subvention à l'association "Cent pour Mille" (12e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 6
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables aux corps des désinfecteurs des étuves et des chefs désinfecteurs des étuves de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 54-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application des conventions en date des 1er octobre 1992 et 30 novembre 1991, confiant respectivement la gestion du centre d'animation René-Binet et de l'espace jeunes Charles-Hermite sis 66, rue René-Binet et 54, boulevard Ney (18e), à l'association "Centre jeunesse Paris 18e nord", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La Passerelle" (13e) une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 3, rue Jean-Giono (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la même association une convention de mise à disposition des locaux. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 1
Conseil municipal
Echelonnement indiciaire applicable aux chefs de groupe traction-porteur principaux de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 56-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assurée, Jeanne GUIBAL, en réparation du préjudice corporel causé à l'intéressée, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 39
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison de l'enfance" du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 4
Conseil municipal
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