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Approbation du principe de la restructuration des locaux de la subdivision des 2e et 3e arrondissements sis 23, rue de Picardie (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 9
Conseil municipal

Gestion des contrats de recherche de l'Ecole supérieure de Physique et de Chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DASCO 99
Conseil municipal

Subvention à l'association "La Graine d'Or" (11e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 63
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du quartier Latin (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 37
Conseil municipal

Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 2001. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 44
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de lampes torches et de projecteurs antidéflagrants rechargeables et leurs chargeurs. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 17
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 8
Conseil municipal

Subvention à l'association "OF Association"(2e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 60
Conseil municipal

80 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

69 - 2001, DAUC 28 - Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, dans le quartier "Pajol-Chapelle" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération de l'immeuble sis 17, rue Pajol, nécessaire à la réalisation de l'opération. - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Suppression du droit de préemption renforcé sur les immeubles situés 3 bis, 5-7, 9 et 13-15, rue Pajol et 16, rue Marx-Dormoy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de démolir nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération. - Autorisation à la S.A.G.I. de consentir le dépôt du permis de construire nécessaire à la mise en oeuvre de l'opération

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

58 - 2001, DLH 11 - Agrément du programme d'aménagement, à réaliser par la R.I.V.P., de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e), comprenant 17 logements P.L.I., le relogement de la bibliothèque MEDEM et le relogement de la bibliothèque municipale des arts graphiques. - Location par bail à caractère emphytéotique à l'Association bibliothèque MEDEM des volumes destinés à l'installation de cette bibliothèque. - Location par bail à caractère emphytéotique à la R.I.V.P. des volumes destinés au programme de logements. - Participation de la Ville de Paris au financement de ces 2 programmes

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

25 - II - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul et en particulier sur la constitution de deux groupes de travail sur laquelle la Direction de l'A.P.-H.P. s'est engagée

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

92 - QOC 2001-28 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris au sujet du taux de vacation des médecins dans les écoles, les crèches et les centres médicaux

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

134 - QOC 2001-54 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur l'expulsion de squats dans les 1er, 9e, 12e, 18e et 20e arrondissements

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

76 - 2001, DFAE 24 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

29 - 2001, DVD 18 - Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Achèvement de la première phase de concertation préalable. - Poursuite de la concertation et modalités

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

63 - C 2 - Aide humanitaire en faveur des victimes du tremblement de terre en Inde et des sinistrés des inondations en Bretagne

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

39 - 2001, DASCO 9 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 2.000 F.2001, DASCO 10 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 3.500 F.2001, DASCO 11 - Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. - Montant : 4.100 F.2001, DASCO 12 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 1.800 F.2001, DASCO 13 - Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 14 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 F.2001, DASCO 15 - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. - Montant : 3.800 F.2001, DASCO 16 - Subvention à une association du 14e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 17 - Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. - Montant : 3.100 F.2001, DASCO 18 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 4.400 F.2001, DASCO 19 - Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. - Montant : 5.000 F.2001, DASCO 20 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 12.000 F.2001, DASCO 21 - Subvention à une association du 9e arrondissement. - Montant : 8.000 F.2001, DASCO 22 - Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 1.900 F.2001, DASCO 23 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 5.500 F

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

68 - 2001, DAUC 22 - Zone d'aménagement concerté "Porte-des-Lilas" (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession du 19 mai 1994 signé avec la S.E.M.A.V.I.P

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal

131 - QOC 2001-51 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative au théâtre de la Gaîté lyrique (3e)

JANVIER 2001
Débat
Conseil municipal