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2000 (629)
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Conseil municipal (629)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'un dispositif de répétition sonore de feux à l'usage des non voyants ou des mal voyants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 35
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux de restructuration dans le groupe scolaire Passy-Chernoviz, 25, rue de Passy et 6-8, rue Chernoviz (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 29
Conseil municipal
Aide en faveur des populations sinistrées du nord-ouest de l'Inde et de Bretagne.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 C. 2
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 9 logements avec caves dépendant de l'immeuble situé 12, rue des Nonnains-d'Hyères (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAUC 238
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement d'un programme de construction de 7 logements PLA-I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 59-3°
Conseil municipal
Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 121-123-123 bis, rue de Picpus (12e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 53
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.E.A.-XV en vue du financement d'un programme de construction de 28 logements P.L.I. situé dans la Z.A.C. "des Amandiers", 6, rue des Amandiers, 2 à 4, rue Fernand-Léger (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 322-2°
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Pasteur-Montparnasse" (14e et 15e). - Acquisition par la Ville de Paris de la S.E.M.E.A-XV du bâtiment "Nord-Parc", à l'exception des locaux destinés à la S.N.C.F. et situés au 2e étage. Remboursement à la S.E.M.E.A.-XV des frais de gestion et d'entretien du bâtiment "Nord-Parc" et des accès aux équipements publics. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 57
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise aux normes du gymnase du centre sportif Glacière 121 situé 121, rue de la Glacière (13e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société anonyme "USF France" pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 15e arrondissement sur la liaison "Auteuil Saint-Cloud". M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 13
Conseil municipal
Subvention à l'association "Club populaire et sportif du 10e" (10e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 61
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 18, passage de Clichy (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 40
Conseil municipal
Etat des subventions devant être versées par la Ville de Paris au cours de la période de janvier à avril 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 36
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin pour la réhabilitation de la crèche collective "Sainte-Lucie" située 13-15, rue des Bernardins (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association une convention sur les modalités de versement de cette subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société LEFEVRE, pour la mise en place d'un échafaudage complémentaire pour la restauration des mosaïques et travaux annexes nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration des parements intérieurs de la Basilique du Sacré-Cœur (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 69
Conseil municipal
Subvention à l'Association des artistes du 10e arrondissement (10e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 59
Conseil municipal
Subvention à l'association "Relais 59" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 12
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Valentinien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAUC 179
Conseil municipal
Subvention à l'association "Journées de la percussion" (17e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 12
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "esplanade Bernard-Duperier" à une esplanade du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 24
Conseil municipal
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