500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 28 logements P.L.I. situé dans la Z.A.C. "des Amandiers", 6, rue des Amandiers et 2 à 4, rue Fernand-Léger (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 322-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 1
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le diagnostic des ouvrages d'assainissement des 1er et 2e arrondissements de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 16
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 10
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Société des Habous et des Lieux Saints de l'Islam (5e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 82
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant les sanitaires sur cour du groupe scolaire, 57-59 bis, rue de Romainville (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 54
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique d'une durée de 50 ans à l'association "Bibliothèque MEDEM" de volumes dépendant de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e). - Subvention exceptionnelle d'équipement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 11-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes dépendant de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 11-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt P.L.A.-I à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 31 logements P.L.A.-I situé 63-65-67, rue de Rome (8e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 10-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le démontage préalable du grand-orgue de l'église Saint-Louis en l'Ile (4e) dans le cadre de l'opération de construction d'un orgue neuf sur le même site. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 21
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour et de transformation en école élémentaire de l'école polyvalente, 61, rue de la Villette (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'une résidence pour étudiants comportant 56 logements environ, sur les parcelles sises 1-3, rue Pajol - 10-12, place de la Chapelle (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 63
Conseil municipal

Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", dans le quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Bilan de la concertation. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 99-26878 relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 63
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre Bakakai", Toulouse (Haute-Garonne). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 30-32, rue des Gardes (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 65-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses, de la restructuration de la cuisine ainsi que de la réfection des peintures intérieures à la crèche collective 1, place Pierre-Mac-Orlan (18e). - Approbation de modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 320
Conseil municipal

Réduction de l'assiette d'un bail emphytéotique consenti à la S.A.G.I. et portant location de parcelles communales sises 33 à 39, rue Bruneseau (13e) et à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) pour la réalisation d'un projet d'adaptation au gaz naturel pour véhicules (GNV) du garage municipal de bennes à ordures ménagères d'Ivry-Bruneseau. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 2
Conseil municipal

Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'un bâtiment d'habitation comportant environ 13 logements sociaux, un local commercial et les places de stationnement réglementaires. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 28-4°
Conseil municipal