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Approbation du principe de la modernisation des ascenseurs D, A et J de l'Hôtel-de-Ville de Paris, 5, rue de Lobau (4e) et de l'ascenseur A de l'immeuble, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 11
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation de la station de surpression au parc Montsouris (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 11
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "S.O.S. Sahel international France" une convention en vue de définir les échanges à long terme de la Ville de Paris avec ladite association. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 14
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square Restif de la Bretonne" à un square du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 14
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique d'une durée de 50 ans à l'association "Bibliothèque MEDEM" de volumes dépendant de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e). - Subvention exceptionnelle d'équipement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 11-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes dépendant de l'immeuble communal situé 26, rue Chaptal (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 11-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt P.L.A.-I à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 31 logements P.L.A.-I situé 63-65-67, rue de Rome (8e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 10-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le démontage préalable du grand-orgue de l'église Saint-Louis en l'Ile (4e) dans le cadre de l'opération de construction d'un orgue neuf sur le même site. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 21
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour et de transformation en école élémentaire de l'école polyvalente, 61, rue de la Villette (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'une résidence pour étudiants comportant 56 logements environ, sur les parcelles sises 1-3, rue Pajol - 10-12, place de la Chapelle (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 63
Conseil municipal

Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", dans le quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Bilan de la concertation. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 99-26878 relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 63
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre Bakakai", Toulouse (Haute-Garonne). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 32
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence sociale de 26 logements locatifs aidés d'intégration situé 3, rue de Chaumont (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 3
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 244) dépendant de l'immeuble situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 37
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DRH 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'éclairage des fontaines du square Louis XIII, place des Vosges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble du 2, rue Coustou (18e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à signer entre la Ville de Paris et la S.G.I.M. pour la réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble du 2, rue Coustou (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 26
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un auvent dans l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 21
Conseil municipal