Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (488)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (488)
Supprimer Document
Déliberation (488)
488 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'Association "Hygiène par l'exemple" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 78
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 18 logements locatifs aidés d'intégration et un local commercial, situé 15-17, rue de l'Eglise (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 62
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 17 logements locatifs intermédiaires situé 26, rue Chaptal (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 11-5°
Conseil municipal
Approbation des modalités de la réalisation de travaux de restructuration partielle de la crèche collective B sise 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. M. Philippe LAFAY, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 215
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée à l'école maternelle, 2, rue Charles-Hermite (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 41
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le dépannage des ascenseurs et monte-charge des services de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 33
Conseil municipal
Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Achèvement de la première phase de concertation préalable. Poursuite de la concertation et modalités. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 18
Conseil municipal
Subvention à l'association "Théâtre à spirale", Poitiers (Vienne). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 41
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 18
Conseil municipal
Subvention à l'association "Louis Brouillard" (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris l'immeuble communal situé 4, rue des Panoyaux (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 38
Conseil municipal
Opération d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Modification du champ d'application du droit de préemption. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-4°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les travaux de retaille, de triage, de recyclage, de conditionnement et de manutention de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement foncier français - Institutionnels une convention relative à la gestion technique et financière des accès au jardin Atlantique réalisé dans le cadre de la Z.A.C. "Pasteur - Montparnasse" (14e et 15e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 32
Conseil municipal
Modification des droits de place et redevances perçus sur les marchés couverts et leurs abords. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 25-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l'entreprise "Camperon Bernard SGE SNC" pour la réhabilitation du lieu d'appel Pantin (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 35
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 18
Conseil municipal
Subvention à l'association "Paris palmes olympiques (16e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 63
Conseil municipal
Abrogation d'une subvention attribuée à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 8
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale PLA-I de 146 places située 15, rue Bisson (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 28-3°
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25