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Subvention à l'association "Pour Mémoire" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Sainte-Colombe (Seine-et-Marne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 47
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d'habitation et de commerce relevant du budget municipal (prestations de couverture, électricité, plomberie-chauffage). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration de la façade sud (2e travée jusqu'au croisillon sud) de l'église Saint-Eustache (1er). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAC 372
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de divers matériels de petit équipement de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 4
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'ordinateurs serveurs de réseaux locaux destinés aux services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 12
Conseil municipal
Réalisation du 10e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention de 1931. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 13-1°
Conseil municipal
Mise à jour de l'inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 39
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 8, rue de la Madone (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 41
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et leurs amis. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de véhicules du Service technique des transports automobiles municipaux (T.A.M.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLTI 79
Conseil municipal
Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 13, rue Bellot (19e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 49
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture du mobilier de la bibliothèque Saint-Blaise 37-39, rue Saint-Blaise (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 66
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'alarme incendie du groupe scolaire Manin (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 339
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris, de poursuivre, à titre transitoire, l'application de la convention en date du 28 juillet 1992, confiant la gestion de l'espace jeunes "Goutte-d'Or", 6, rue de la Goutte-d'Or (18e), à l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or", et de verser une aide financière à cette association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 55
Conseil municipal
Redéfinition des natures et réévaluation des durées d'amortissement technique des immobilisations du budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPE 129
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de l'Agence Ménilmontant, domiciliée 87, rue de Ménilmontant (20e), syndic agissant au nom des copropriétaires de l'immeuble situé au 15, rue du Clos (20e) à la suite d'une opération de dégorgement d'une canalisation. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. "Potel & Chabot" une convention donnant droit à l'occupation d'un établissement domanial dénommé "Pavillon Gabriel" à usage de salons de réceptions et de studio de télévision, 5, avenue Gabriel (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 99-80.046 signé avec la société "SCS Etablissements Sylemma Andrieu" enseigne commerciale Bourrelier. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 40
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 416
Conseil municipal
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