Débat-Délibs

19 - Examen des questions d'actualité

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

32 - 1998, DLH 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Le Pacte de Paris " une convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour favoriser la réhabilitation de 5 passages privés du 10e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

101 - QOC 99-37 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative à la délinquance à Paris, notamment dans le 20e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

124 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

88 - QOC 99-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la Zone d'aménagement concerté " Dupleix " (15e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 99-56 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes de scolarisation des enfants du quartier de la Chapelle (18e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

54 - QOC 99-59 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Conseil intercommunal pour l'emploi du Nord de Seine

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

81 - QOC 99-55 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'équipement du collège Lucie-Faure (20e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

60 - QOC 99-65 Question de MM. Alain MORELL, Pierre SCHAPIRA, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les étudiants du centre dentaire " Garancière "

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

6 - Voeu du groupe socialiste et apparentés relatif à l'Association pour l'Information municipale

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

7 - 1999, DLTI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés sur appel d'offres, signés en 1998, pour l'acquisition de matériels micro-informatiques, de logiciels, de prestations de service et de matériels de télécopie destinés aux services de la Mairie de Paris en vue d'y rattacher les services disposant d'un budget annexe et les états spéciaux des mairies d'arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

5 - 1999, DPA 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux de création d'un câblage informatique et d'installation d'antennes paraboliques aux lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

13 - III - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-1001 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe " Union pour la démocratie à Paris ", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des emplois locaux d'insertion et du dispositif R.M.I.

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

9 - QOC 99-1006 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des allocations " Crédit garde d'enfants "

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

10 - II - Questions du groupe communiste QOC 99-1002 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le projet d'extension du collège Marie-Curie (18e).

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

17 - Liste des membres présents

JANVIER 1999

Débat

Conseil général

Débat Delib

190 résultats

19 - Examen des questions d'actualité

32 - 1998, DLH 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association " Le Pacte de Paris " une convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour favoriser la réhabilitation de 5 passages privés du 10e arrondissement

101 - QOC 99-37 Question de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police relative à la délinquance à Paris, notamment dans le 20e arrondissement

124 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits

88 - QOC 99-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la Zone d'aménagement concerté " Dupleix " (15e)

82 - QOC 99-56 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des problèmes de scolarisation des enfants du quartier de la Chapelle (18e)

54 - QOC 99-59 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Conseil intercommunal pour l'emploi du Nord de Seine

81 - QOC 99-55 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'équipement du collège Lucie-Faure (20e)

60 - QOC 99-65 Question de MM. Alain MORELL, Pierre SCHAPIRA, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les étudiants du centre dentaire " Garancière "

1 - Ouverture de la séance

6 - Voeu du groupe socialiste et apparentés relatif à l'Association pour l'Information municipale

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

9 - QOC 99-1006 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des allocations " Crédit garde d'enfants "

2 - Adoption de comptes rendus

0 - Introduction

17 - Liste des membres présents

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