Débat-Délibs

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

110 - QOC 99-26 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques dans le square de l'Amiral-Bruix (16e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

42 - 1998, DLH 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. de demandes de permis de construire pour les immeubles situés 12 et 14, passage de Ménilmontant, et de déposer des demandes de permis de démolir visant 2 immeubles à usage d'habitation situés 1 et 8, cité de l'Avenir (11e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

8 - 1999, DLTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres signé en 1996 (lot n° 1) relatif à l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bi-hebdomadaire de la Ville de Paris

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

30 - 1998, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration à la crèche Censier, 11, rue Censier (5e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

37 - 1998, DLH 371 - Régularisation de la situation financière résultant de l'abandon des programmes envisagés sur les lots F2 et F3 du secteur " René-Fonck " de la Z.A.C. " Porte-des-Lilas " (19e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

58 - QOC 99-63 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux fiches médicales jointes aux dossiers des élèves se dirigeant vers les filières techniques ou professionnelles

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

33 - 1998, DLH 365 - DAUC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de 40 logements sociaux sur les terrains situés 3 à 9, rue de Meaux - 136 à 140, boulevard de la Villette (19e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

125 - Liste des membres présents

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

91 - IV - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-17 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris au sujet du secteur de la rue Poirier-de-Narçay (14e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

95 - QOC 99-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la recrudescence de la prostitution aux abords de la Porte Dauphine

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

21 - II - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Préfet de police sur l'évolution de la délinquance à Paris

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

113 - QOC 99-30 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris sur la création et l'affectation de 132 postes au titre de 1999 QOC 99-31 Question de Mmes Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Maire de Paris relative aux personnels administratifs ou contractuels employés au Cabinet du Maire ou auprès d'élus

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

20 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels, particulièrement du service social de la 20e section du C.A.S., face à l'augmentation importante de l'activité

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

43 - 1998, DAUC 185 - Zone d'aménagement concerté " Moskowa " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 99-61 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des équipements informatiques et des connexions à Internet des collèges et lycées municipaux

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

29 - 1998, PJEV 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

36 - 1998, DLH 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 11 à 19, rue des Rigoles (20e). - Réalisation par la S.E.M.I.D.E.P. d'un programme de construction de 60 logements (33 P.L.A., dont 9 P.L.A.-LM et 27 P.L.I.) et 60 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement du programme et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.E.M.I.D.E.P

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

106 - QOC 99-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le " Parcours santé " du bois de Boulogne

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

190 résultats

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

110 - QOC 99-26 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques dans le square de l'Amiral-Bruix (16e)

51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

8 - 1999, DLTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres signé en 1996 (lot n° 1) relatif à l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bi-hebdomadaire de la Ville de Paris

30 - 1998, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration à la crèche Censier, 11, rue Censier (5e)

37 - 1998, DLH 371 - Régularisation de la situation financière résultant de l'abandon des programmes envisagés sur les lots F2 et F3 du secteur " René-Fonck " de la Z.A.C. " Porte-des-Lilas " (19e)

58 - QOC 99-63 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux fiches médicales jointes aux dossiers des élèves se dirigeant vers les filières techniques ou professionnelles

33 - 1998, DLH 365 - DAUC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de 40 logements sociaux sur les terrains situés 3 à 9, rue de Meaux - 136 à 140, boulevard de la Villette (19e)

125 - Liste des membres présents

91 - IV - Question du groupe " Union pour la démocratie à Paris " QOC 99-17 Question de MM. Yves OGÉ et Adrien BEDOSSA à M. le Maire de Paris au sujet du secteur de la rue Poirier-de-Narçay (14e)

95 - QOC 99-5 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de la recrudescence de la prostitution aux abords de la Porte Dauphine

21 - II - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", à M. le Préfet de police sur l'évolution de la délinquance à Paris

20 - I - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation des personnels, particulièrement du service social de la 20e section du C.A.S., face à l'augmentation importante de l'activité

43 - 1998, DAUC 185 - Zone d'aménagement concerté " Moskowa " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P

56 - QOC 99-61 Question de Mmes Maryse LE MOEL, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des équipements informatiques et des connexions à Internet des collèges et lycées municipaux

29 - 1998, PJEV 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'exécution de travaux de restauration de murs d'enceinte dans les cimetières parisiens

106 - QOC 99-75 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le " Parcours santé " du bois de Boulogne

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190 résultats