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1998 (190)
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83 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 99-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au recrutement de 170 agents locaux de médiation sociale
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
68 - QOC 99-73 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble situé 160, boulevard de Grenelle (15e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 99-38 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police à propos des dangers encourus par les piétons au carrefour Dunois, Vincent-Auriol, Jenner, les jours de marché (13e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 99-24 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos des redéploiements de personnel à la Mairie de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
48 - 1999, DFAECG 25 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
28 - 1998, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris-Musées " une convention de mise à disposition de personnels municipaux
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 99-15 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique municipale dans le domaine du logement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
13 - 1999, DVD 9 - Projet européen de recherche et développement " Capitals plus ". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la Commission européenne le contrat " Capitals plus " et, d'autre part, avec les partenaires associés du projet " Capitals plus " les contrats
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
52 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-57 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création de places en crèche familiale à horaires élargis
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
15 - 1999, DVD 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'arceaux porte-vélos type " Saint-Germain "
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
16 - 1998, JS 182 - Subvention exceptionnelle à l'Académie d'armes de France (9e). - Montant : 5.000 F 1998, JS 359 - Subvention exceptionnelle à l'association " Division squash team " (18e). - Montant : 5.000 F 1998, JS 361 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (18e). - Montant : 5.000 F
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 99-71 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'absence de club du 3e âge dans le 9e arrondissement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
107 - VI - Questions des élus non-inscrits QOC 99-1 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains quartiers du 20e arrondissement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 99-69 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux immeubles situés 60, rue d'Aboukir et 93, rue Réaumur (2e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
17 - Dépôt de questions d'actualité
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 99-58 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'Association pour l'information municipale
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
5 - 1998, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation d'un élévateur pour handicapé à la mairie du 12e arrondissement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 99-32 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris concernant la " Maison des métallos " (11e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
117 - QOC 99-35 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris sur l'aménagement du terrain communal situé 22, rue de l'Est (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
105 - QOC 99-74 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de renouvellement de la carte " Emeraude "
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
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