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Débat Délib
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1998 (190)
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45 - 1998, DAUC 229 - Zone d'aménagement concerté " Bassin de la Villette " (19e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone modifié. - Approbation du programme des équipements publics modifié. - Ilot " Tandou-Crimée " (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir au 109, avenue Jean-Jaurès, et de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire aux 109-111, avenue Jean-Jaurès (19e). - Parcelle sise 39, quai de la Seine (19e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris. - Fixation d'alignement, après enquête publique. - Suppression du Droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.R.)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
10 - 1999, AJ 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A. " Préservatrice foncière TIARD " dite P.F.A. et le liquidateur judiciaire de la S.E.P., un contrat de transaction portant sur une indemnité d'assurance à revenir à la Ville de Paris, en réparation du préjudice subi suite à l'incendie ayant détruit l'immeuble, 68, quai de la Seine (19e), un des magasins généraux bordant le canal Saint-Martin
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 99-70 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du terrain municipal situé 183-185, rue Vercingétorix (14e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
116 - QOC 99-34 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris au sujet d'une coupure d'eau dans les 19e et 20e arrondissements
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 99-42 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative à la mendicité dans le réseau métropolitain
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 99-64 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Malvina PIN, Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des difficultés liées au passage à l'Euro pour les personnes âgées
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 99-18 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur l'utilisation des trottoirs par les deux-roues
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
102 - QOC 99-7 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la diminution des équipes d'îlotiers dans le 16e arrondissement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
4 - Communication de M. le Maire de Paris sur les célébrations de l'an 2000
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
44 - 1998, DAUC 222 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'exercice du droit de préemption
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
3 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'assistance apportée aux victimes du cyclone " Mitch "
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
22 - III - Question d'actualité du groupe " Union pour la Démocratie à Paris " à M. le Maire de Paris sur l'amélioration de la sécurité dans la Capitale
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 99-52 Question de MM. Michel TUROMAN, Jean WLOS, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police à propos du règlement d'emploi des agents de surveillance de Paris QOC 99-29 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste " à M. le Préfet de police concernant les dispositions statutaires des agents de surveillance de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
121 - VII - QOC 99-36 Question de MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY, Alain LHOSTIS, Mmes Olga TROSTIANSKY et Sylvie SCHERER à M. le Maire de Paris concernant la mise en place d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale sur le quartier des portes Saint-Denis et Saint-Martin (10e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 99-27 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris à propos de la dégradation générale de la propreté des rues parisiennes
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 99-45 Question de M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'édification d'un mémorial dédié aux Parisiens morts pour la France en Afrique du Nord, au cimetière du Père-Lachaise
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 99-6 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant l'augmentation de l'insécurité dans le métro
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
41 - 1998, DLH 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation, de commerces et d'activités situé 5, 7 et 8, impasse des Crins, 11, impasse des Souhaits, 12, 13 et 14, impasse de Casteggio, 28 et 32, rue de Terre-Neuve (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 99-60 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du maintien sous statut social des immeubles en sortie de réquisition
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
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