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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'éclairage extérieur aux lycée et collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux et de contrôle technique pour l'opération susvisée. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 24
Conseil général

e des membres présents

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 49
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité aux lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et des marchés d'études correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la "S.A. ACTION" pour la réfection des peintures des circulations et de sols au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 44
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des entreprises d'insertion d'Ile-de-France (2e) une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY et M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

JANVIER 1999
Déliberation
1998 DAEE 47
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme GALLARD un contrat pour la location d'un logement à usage de logement de fonction pour le directeur du Centre maternel Ledru-Rollin, à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine). M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 ASES 17
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 R. 1
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des portes coupe-feu et création de faux-plafonds dans la cuisine et de remplacement du carrelage en façade des appartements au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 13
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de suppression du gaz sur les paillasses des éléves dans les salles de sciences, et de ceinturage électrique des salles de technologie au collège George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cette dernière la réalisation des travaux de grosses réparations et d'entretien aux lycée-collège Montaigne, 17, rue Auguste-Comte (6e), pour 1999 et 2000. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DASCO 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des menuiseries extérieures au collège Paul-Verlaine, 167, rue de Bercy (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
199 DPA 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 au marché de prestations de service signé avec la société "Paris-Energie". M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1998 DPA 154
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "CEFIA" une convention relative à une action d'alphabétisation en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. CHERIOUX, au lieu et place de M. Philippe LAFAY et M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

JANVIER 1999
Déliberation
1998 DAEE 44
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre, au nom du Département de Paris, contre la requête en annulation introduite devant le Tribunal administratif de Paris par M. Alain LAROCHE à l'encontre d'une décision qui aurait refusé sa ré intégration Après disponibilité. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 AJ 3
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 R. 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement des sanitaires extérieurs et de modernisation de la salle de réunion et des salles 202 et 305 au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 6
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de création d'un câblage informatique et d'installation d'antennes paraboliques aux lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 31
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de peinture des grilles extérieures et de l'isolation des façades ouest et sud des logements de fonction au collège Vincent-d'Indy, 8, avenue Vincent-d'Indy (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés sur appel d'offres ouvert signés en 1998 pour l'acquisition de matériels micro-informatiques, de logiciels, de prestations de service et de matériels de télécopie destinés aux Services du Département de Paris en vue d'ouvrir ces marchés aux Etablissements départementaux relevant de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé et disposant d'un budget annexe. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1998 DLTI 75
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du carrelage du réfectoire au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JANVIER 1999
Déliberation
1999 DPA 14
Conseil général