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Débat Délib
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1998 (190)
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Conseil
Conseil général (62)
Conseil municipal (128)
Document
Débat (144)
Déliberation (46)
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6 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
4 - 1998, DAEE 44 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " C.E.F.I.A. " une convention relative à une action d'alphabétisation en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
3 - 1999 ASES 28 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société civile immobilière " Austerlitz 2000 " un bail pour la location des locaux d'un immeuble sis 175, rue du Chevaleret (13e), en vue de la mise en place d'une plate-forme R.M.I
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
8 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-1005 Question de Mmes Yvette DAVANT, Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le Schéma directeur gérontologique du Département de Paris.
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
11 - QOC 99-1003 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au financement de la carte " Imagine'R "
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
12 - QOC 99-1004 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de la campagne de dépistage du cancer du sein
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
14 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
15 - Clôture de la séance
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
7 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JANVIER 1999
Débat
Conseil général
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