Débat-Délibs

89 - QOC 99-15 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique municipale dans le domaine du logement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

13 - 1999, DVD 9 - Projet européen de recherche et développement " Capitals plus ". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la Commission européenne le contrat " Capitals plus " et, d'autre part, avec les partenaires associés du projet " Capitals plus " les contrats

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

52 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-57 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création de places en crèche familiale à horaires élargis

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

15 - 1999, DVD 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'arceaux porte-vélos type " Saint-Germain "

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

16 - 1998, JS 182 - Subvention exceptionnelle à l'Académie d'armes de France (9e). - Montant : 5.000 F 1998, JS 359 - Subvention exceptionnelle à l'association " Division squash team " (18e). - Montant : 5.000 F 1998, JS 361 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (18e). - Montant : 5.000 F

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

66 - QOC 99-71 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'absence de club du 3e âge dans le 9e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

107 - VI - Questions des élus non-inscrits QOC 99-1 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains quartiers du 20e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

64 - QOC 99-69 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux immeubles situés 60, rue d'Aboukir et 93, rue Réaumur (2e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

17 - Dépôt de questions d'actualité

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

53 - QOC 99-58 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'Association pour l'information municipale

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

5 - 1998, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation d'un élévateur pour handicapé à la mairie du 12e arrondissement

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

114 - QOC 99-32 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris concernant la " Maison des métallos " (11e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

117 - QOC 99-35 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris sur l'aménagement du terrain communal situé 22, rue de l'Est (20e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 99-74 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de renouvellement de la carte " Emeraude "

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

110 - QOC 99-26 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques dans le square de l'Amiral-Bruix (16e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

42 - 1998, DLH 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. de demandes de permis de construire pour les immeubles situés 12 et 14, passage de Ménilmontant, et de déposer des demandes de permis de démolir visant 2 immeubles à usage d'habitation situés 1 et 8, cité de l'Avenir (11e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

8 - 1999, DLTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres signé en 1996 (lot n° 1) relatif à l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bi-hebdomadaire de la Ville de Paris

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

30 - 1998, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration à la crèche Censier, 11, rue Censier (5e)

JANVIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

144 résultats

89 - QOC 99-15 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la politique municipale dans le domaine du logement

13 - 1999, DVD 9 - Projet européen de recherche et développement " Capitals plus ". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec la Commission européenne le contrat " Capitals plus " et, d'autre part, avec les partenaires associés du projet " Capitals plus " les contrats

52 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 99-57 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la création de places en crèche familiale à horaires élargis

15 - 1999, DVD 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture d'arceaux porte-vélos type " Saint-Germain "

66 - QOC 99-71 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'absence de club du 3e âge dans le 9e arrondissement

107 - VI - Questions des élus non-inscrits QOC 99-1 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains quartiers du 20e arrondissement

64 - QOC 99-69 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux immeubles situés 60, rue d'Aboukir et 93, rue Réaumur (2e)

17 - Dépôt de questions d'actualité

53 - QOC 99-58 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'Association pour l'information municipale

5 - 1998, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'installation d'un élévateur pour handicapé à la mairie du 12e arrondissement

114 - QOC 99-32 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris concernant la " Maison des métallos " (11e)

117 - QOC 99-35 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris sur l'aménagement du terrain communal situé 22, rue de l'Est (20e)

105 - QOC 99-74 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de renouvellement de la carte " Emeraude "

50 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

110 - QOC 99-26 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances provoquées par la présence de cirques dans le square de l'Amiral-Bruix (16e)

51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

8 - 1999, DLTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d'offres signé en 1996 (lot n° 1) relatif à l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bi-hebdomadaire de la Ville de Paris

30 - 1998, DPA 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration à la crèche Censier, 11, rue Censier (5e)

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Débat Delib

144 résultats