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Débat Délib
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1998 (144)
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Débat (144)
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2 - Adoption de comptes rendus
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
123 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 99-22 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet du jardin classé, 97, rue de Vaugirard (6e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 99-46 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la fusion des hôpitaux Cochin et Saint-Vincent-de-Paul (14e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
34 - 1998, DLH 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 41, rue Lacroix, dans le secteur de l'O.P.A.H. " Les Epinettes " (17e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
24 - VI - Question d'actualité de Melle Sylvie SCHERER, élue de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris, sur le dispositif de remboursement des frais de déplacement aux chômeurs
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 99-12 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police au sujet de la présence quotidienne de camions de gros gabarit dans la Capitale QOC 99-25 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Préfet de police relative au gabarit et au tonnage de certains véhicules de livraison circulant de jour dans Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
76 - QOC 99-50 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir du terrain jouxtant le lycée Diderot (19e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
27 - 1999, DAC 15 - Renouvellement de la carte de jumelage " Paris-Rome "
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
122 - Clôture de la séance
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
23 - IV - Question d'actualité de M. Michel CHARZAT, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris, sur l'organisation d'un débat au Conseil de Paris sur une éventuelle évolution de la loi P.M.L. V - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris en faveur de l'organisation d'un débat sur le statut de Paris à l'occasion du prochain Conseil de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
47 - 1999, DFAECG 22 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 99-53 Question de M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'éventuel déménagement de l'atelier situé 208, quai de Jemmapes (10e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
25 - Proposition de voeu du groupe socialiste et apparentés sur le devenir du Patronage laïque du 15e arrondissement
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
83 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 99-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au recrutement de 170 agents locaux de médiation sociale
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
68 - QOC 99-73 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble situé 160, boulevard de Grenelle (15e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 99-38 Question de Mme Anne-Marie COUDERC à M. le Préfet de police à propos des dangers encourus par les piétons au carrefour Dunois, Vincent-Auriol, Jenner, les jours de marché (13e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
109 - QOC 99-24 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos des redéploiements de personnel à la Mairie de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
48 - 1999, DFAECG 25 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
28 - 1998, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris-Musées " une convention de mise à disposition de personnels municipaux
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
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