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Débat Délib
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Débat (144)
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26 - 1999, DAC 8 - Subvention à l'Association d'échanges culturels (14e). - Montant : 45.000 F
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 99-41 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police au sujet de la répression effective des incivilités
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 99-28 Question de M. Jacques FERON, Mme Marie-Thérèse JUNOT et M. Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet du nombre de places disponibles dans les maisons de retraite médicalisées
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 99-51 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel VION, Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'Association des jeunesses musicales de France
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 99-33 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts " à M. le Maire de Paris à propos de la fixation des tarifs des établissements sportifs municipaux pour la saison 1998-1999
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 99-21 Question de M. Lionel ASSOUAD, Mme Nicole CATALA, MM. DANGLES, Claude GRISCELLI et Pascal VIVIEN à M. le Maire de Paris concernant la construction de l'Institut national de judo et arts martiaux
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
49 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'inscription
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
14 - 1999, DVD 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de réfection de chaussée et d'établissement de la protection des couloirs réservés aux autobus
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
46 - 1998, DAUC 256 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements (lots nos 4 et 29) et de 3 débarras (lots nos 15, 16 et 22) libres d'occupation, dépendant de l'immeuble situé 2, rue des Beaux-Arts (6e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
39 - 1998, DLH 380 - Mise en oeuvre éventuelle de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 21, rue Bisson (20e), dans le cadre de la loi " Vivien "
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
85 - QOC 99-11 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le projet de reconstruction de la piscine-patinoire de la rue Edouard-Pailleron (19e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 99-54 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation du foyer des travailleurs migrants " Bisson " (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 99-67 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le ratio des kilomètres de chaussée consacré au stationnement payant
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 99-10 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'Association des amis de la commune
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 99-13 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un secteur semi-piétonnier dans le quartier de la Porte Saint-Denis (10e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 99-19 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos du stationnement, rue Boursault (17e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
38 - 1998, DLH 379 - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme mixte de construction et de réhabilitation de 10 ateliers-logements P.L.A., 88 logements P.L.I. situés 41 à 49, rue Cantagrel, 68 et 74, rue de Patay (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la R.I.V.P
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
69 - II - Questions du groupe communiste QOC 99-43 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des écarts de loyers dans les logements de l'O.P.A.C de Paris
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
40 - 1998, DLH 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la mission de suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de " Belleville-Ménilmontant " (20e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 99-48 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le service d'oncologie de l'hôpital Robert-Debré (19e)
JANVIER 1999
Débat
Conseil municipal
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