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Débat Délib
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1997 (324)
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Conseil
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8- 1998, ASES 11 G - Subvention d'investissement à l'Association de parents et professionnels pour l'éducation, le développement et l'intégration des autistes et apparentés, Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine). - Montant : 500.000 F.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
5- 1998, AJ 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme YNESTA devant le Tribunal administratif de Nice tendant à l'annulation d'une décision de licenciement du 16 septembre 1994 prise à son égard par le Département de Paris et à l'indemnisation des préjudices subis de ce fait.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
2- Approbation de comptes rendus.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
13- Clôture de la séance.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
1- Ouverture de la séance.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
6- 1998, ASES 13 G - Schéma directeur gérontologique du Département de Paris.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
3- 1997, DPA 237 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux marchés de prestations de recherche et de recensement des faux-plafonds à base d'amiante dans les bâtiments du Département de Paris gérés par la D.A.S.C.O. et la D.A.S.E.S.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
4- 1998, ASES 8 G - Redéploiement des moyens du dispositif de prévention spécialisée dans les 13e, 15e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
14- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
15- Liste des membres présents.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
10- 1998, DFAECG 2 G - Etat des subventions devant être versées au cours du premier trimestre de 1998.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
11- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
JANVIER 1998
Débat
Conseil général
des membres présents
JANVIER 1998
Déliberation
1998 JS 1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société "Les piscines de France" une convention en vue de la prise en charge par le Département de Paris des heures d'utilisation, par les collèges, des installations de la piscine "Pontoise" située 19, rue de Pontoise (5e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
JANVIER 1998
Déliberation
1998 JS 1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir en vue de la réalisation des travaux de réfection de la façade et d'encloisonnement d'un escalier au gymnase des lycée et collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 29
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.
JANVIER 1998
Déliberation
1998 R. 14
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'"Association réflexion, action, prison et justice - Ile-de-France" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 15-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association d'aide pénale pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 15-2°
Conseil général
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