Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (324)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (78)
Conseil municipal (246)
Document
Débat (104)
Déliberation (220)
324 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
74- V - Questions des élus non-inscrits.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
73- QOC 98-44 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mosquée de la rue Polonceau (11e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
5- Observations sur l'ordre du jour.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
32- 1997, DAUC 257 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris, soit de rétrocéder, soit de vendre les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 23, rue Bourgon (13e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur l'îlot Bourgon.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17