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74- V - Questions des élus non-inscrits.

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal

73- QOC 98-44 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mosquée de la rue Polonceau (11e).

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal

5- Observations sur l'ordre du jour.

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal

32- 1997, DAUC 257 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris, soit de rétrocéder, soit de vendre les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 23, rue Bourgon (13e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur l'îlot Bourgon.

JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal