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Débat Délib
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27- 1997, DLH 108 - Participation de la Ville de Paris au financement d'un programme de construction de 6 logements locatifs aidés réalisé par la R.I.V.P. au 6-8, rue de la Moselle (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
19- 1997, DASCO 14 - Subvention à l'Institut Saint-Pierre-Fourier (12e). - Montant : 109.000 F.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
72- QOC 98-43 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du " point école " du collège Boris-Vian (17e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
8- Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
31- 1998, DLH 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 44-46, rue Proudhon (12e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
17- 1997 JS 328 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée le 10 août 1994 avec la Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy relative au fonctionnement du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
52- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
48- QOC 98-6 Question de M. Pierre GENY à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la gare de la Glacière-Gentilly (13e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
82- QOC 98-19 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'implantation de cabines téléphoniques sur l'espace public.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
44- QOC 98-31 Question de M. Jean-François PERNIN à M. le Préfet de police au sujet du stationnement rue du Rendez-vous (12e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
22- Rappel au règlement.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
47- QOC 98-5 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux nuisances provoquées par les bateaux pour touristes.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
64- QOC 98-35 Question de Mme Elisabeth LARRIEU, M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des bus de la Petite ceinture (P.C.).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
12- Question d'actualité de M. Jean-Loup MORLÉ, au nom de l'intergroupe " Union de Paris " sur l'évolution du nombre de postes d'enseignants à Paris.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
65- QOC 98-36 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la féminisation du listing du Conseil de Paris.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
53- QOC 98-17 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant une étude sur l'implantation d'une ligne de tramway en rocade sud de Paris.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
46- QOC 98-4 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police concernant les nuisances causées par les manifestations.
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
70- QOC 98-41 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la fermeture du lycée Stéphane-Mallarmé (17e).
JANVIER 1998
Débat
Conseil municipal
77- QOC 98-12 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant la circulation automobile à Paris.
JANVIER 1998
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Conseil municipal
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