Débat-Délibs

30- 1998, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat une convention de programme social thématique (P.S.T.).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

25- 1997, DAUC 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire visant des bâtiments situés 17-19, rue des Suisses (14e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

50- QOC 98-45 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de jeunes gens en patins à roulettes sur les trottoirs.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

58- QOC 98-26 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du pompage de l'eau de la nappe phréatique de l'Albien à des fins industrielles.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

51- QOC 98-46 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux problèmes de stationnement rencontrés par les riverains du Parc-des-Princes (16e) les soirs de match.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

76- QOC 98-11 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la station de taxi qui occupe une partie de la place de la Bastille à proximité de la rue de la Roquette (11e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

41- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ".

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

2- Adoption de comptes rendus.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

40- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

6- 1998, DFAECG 24 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1998.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

60- QOC 98-28 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet d'un chanteur de rue aux Buttes-Chaumont (19e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

80- QOC 98-15 Question de Melles Cécile SILHOUETTE, Sylvie SCHERER et Mme Martine BILLARD, élues de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos du fonds social des ASSEDIC.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

10- Question d'actualité de M. Jean-Yves MANO, au nom du groupe socialiste et apparentés sur le détournement des procédures de passation des marchés par de nombreux syndics parisiens et impliquant la S.E.M.I.D.E.P. et l'O.P.A.C.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

57- QOC 98-25 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'éventuelle présence d'amiante dans les locaux du collège Pierre-Mendès-France (20e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

63- QOC 98-34 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la Mission locale " Belliard ".

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

75- QOC 98-10 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité qui règne aux abords de la cité " Lemercier " (17e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

14- Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

16- 1998, DPA 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de la salle des séances du Conseil de Paris à l'Hôtel-de-Ville (4e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

71- QOC 98-42 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'aménagement du terrain Denfert (14e).

JANVIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

324 résultats

30- 1998, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat une convention de programme social thématique (P.S.T.).

25- 1997, DAUC 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire visant des bâtiments situés 17-19, rue des Suisses (14e).

50- QOC 98-45 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police concernant la présence de jeunes gens en patins à roulettes sur les trottoirs.

58- QOC 98-26 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du pompage de l'eau de la nappe phréatique de l'Albien à des fins industrielles.

51- QOC 98-46 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police relative aux problèmes de stationnement rencontrés par les riverains du Parc-des-Princes (16e) les soirs de match.

76- QOC 98-11 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la station de taxi qui occupe une partie de la place de la Bastille à proximité de la rue de la Roquette (11e).

41- I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ".

2- Adoption de comptes rendus.

40- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

6- 1998, DFAECG 24 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1998.

60- QOC 98-28 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet d'un chanteur de rue aux Buttes-Chaumont (19e).

80- QOC 98-15 Question de Melles Cécile SILHOUETTE, Sylvie SCHERER et Mme Martine BILLARD, élues de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris à propos du fonds social des ASSEDIC.

10- Question d'actualité de M. Jean-Yves MANO, au nom du groupe socialiste et apparentés sur le détournement des procédures de passation des marchés par de nombreux syndics parisiens et impliquant la S.E.M.I.D.E.P. et l'O.P.A.C.

57- QOC 98-25 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'éventuelle présence d'amiante dans les locaux du collège Pierre-Mendès-France (20e).

63- QOC 98-34 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la Mission locale " Belliard ".

75- QOC 98-10 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos de l'insécurité qui règne aux abords de la cité " Lemercier " (17e).

14- Suspension et reprise de la séance.

1- Ouverture de la séance.

16- 1998, DPA 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de la salle des séances du Conseil de Paris à l'Hôtel-de-Ville (4e).

71- QOC 98-42 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'aménagement du terrain Denfert (14e).

Top of the page

Débat Delib

324 résultats