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Débat Délib
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1996 (165)
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38 - QOC 97-6 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative à la future affectation du bâtiment occupé par l'American Center (12e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
12 - Suspension et reprise de la séance.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
11 - 1997, DFAECG 6 - Communication de M. le Maire de Pairs relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1997. (suite de la discussion).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
43 - QOC 97-9 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le patrimoine de la Ville et du Département de Paris.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
53 - QOC 97-18 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le budget acquisition des bibliothèques pour 1997.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 97-37 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des immeubles appartenant au groupe " Paribas " (2e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
64 - V - Questions des élus non-inscrits.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
14 - I - Question d'actualité de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les projets de la Commission présidée par M. Jacques FRIEDMANN.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
72 - QOC 97-2003 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de l'augmentation de la dotation globale du 11e arrondissement.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
68 - QOC 97-15 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la Société d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (12e).
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal
G - Modification de la délibération AG. 82 G, en date du 25 juillet 1979, relative à la fixation des taux de rémunération de diverses catégories de médecins vacataires du Département de Paris exerçant une médecine de prévention. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1996 AG 32
Conseil général
G - Participation financière du Département de Paris à la construction, sur le terrain d'éducation physique Paul-Bourget, d'un équipement sportif municipal qui recevra les élèves du collège Evariste-Galois, rue du Docteur-Bourneville (13e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1997 DASCO 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par l'association "Espoir-centres familiaux de jeunes", qui sollicite la condamnation du Département de Paris au paiement d'une somme de 144.741 F. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1997 AJ 4
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Travail et vie" (11e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1996 DAEE 21
Conseil général
G - Modification de la délibération GM. 72, en date du 21 mars 1988, modifiée, fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels du Département de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l'Etat. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1996 AG 25
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1997 DFAECG 2
Conseil général
G - Vente du domaine privé départemental. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession d'un ensemble immobilier cadastré section BC n° 128, situé 105, route du Bourg à Trégastel (Côtes-d'Armor). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1996 CL 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de 2 parcelles de terrain situées à Forges-les-Bains (Essonne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 1997
Déliberation
1996 DAUC 1
Conseil général
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