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40 - QOC 97-2 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour mettre un terme à la mendicité des enfants.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

59 - QOC 97-24 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'accès au parc de stationnement situé square de la Porte de Vanves (14e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

71 - B - Questions de Conseils d'arrondissement.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

10 - Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

32 - 1997, DPE 1 - Compte rendu d'exécution du 2e programme quinquennal de travaux de la S.A.G.E.P.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

19 - 1996, DFAECG 74 - Communication de M. le Maire de Paris relative au projet d'extension du champ de compétence du Crédit municipal de Paris.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

69 - QOC 97-36 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux centres d'accueil pour les S.D.F.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

25 - 1997, DPA 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de construire en vue, d'une part, de l'extension de la halte-garderie, 2, rue Littré, et, d'autre part, de la restructuration de la crèche collective, 14, rue de Fleurus (6e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

48 - QOC 97-32 Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les travaux effectués 26, rue de Charonne (11e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

50 - QOC 97-34 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les actions prioritaires prévues, en 1997, à Belleville dans le cadre du D.S.U.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

65 - QOC 97-4 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police sur la législation en vigueur concernant les rollers et les cyclistes.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

61 - QOC 97-26 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'état du passage Saint-Bernard (11e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

36 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la pollution atmosphérique.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

51 - IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

15 - II - Question d'actualité de M. Didier BARIANI à M. le Préfet de police sur l'insécurité dans le quartier Saint-Blaise (20e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

46 - QOC 97-30 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'avenir des bâtiments situés 91, quai de la Gare (13e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

52 - QOC 97-17 Question de MM. François DAGNAUD, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les logements attribués sur le contingent du Maire de Paris.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

60 - QOC 97-25 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion des salles de la rue Elzévir (3e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

39 - QOC 97-1 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faciliter le stationnement des personnes handicapées.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal