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22 - 1996, JS 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le C.F.O. une convention de partenariat fixant le rôle de chacun dans l'organisation de la Coupe du Monde de football 1998, dont la S.E.S.E. sera cosignataire.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

31 - 1997, DLH 23 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 6, rue de Seine (6e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

57 - QOC 97-22 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du mode de calcul des charges de chauffage appliqué par l'O.P.A.C. de Paris.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

26 - 1997, DPA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis de démolir et de construire en vue de l'aménagement d'une halte-garderie, 52, rue Lacépède (5e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

56 - QOC 97-21 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'évaluation de la qualité de l'air.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

33 - 1997, DFAECG 3 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

37 - I - Questions des groupes " Paris-Libertés " et " Rassemblement pour Paris ".

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

62 - QOC 97-27 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les établissements professionnels municipaux.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

6 - Communication de M. le Maire de Paris sur le renforcement du " dispositif hiver " pour les sans-abri.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

54 - QOC 97-19 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux missions des agents de la Propreté.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

41 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

49 - QOC 97-33 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'affichage à l'extérieur des établissements scolaires.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

35 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

63 - QOC 97-28 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des locaux mis à disposition pour les associations du 1er arrondissement.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

24 - 1996, DAC 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société " ARTIS " une convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'auditorium Saint-Germain (6e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

47 - QOC 97-31 Question de MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux augmentations de loyers décidées par la société " 3 F ".

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

20 - 1996, AG 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une indemnité forfaitaire de 35.000 F à M. LAPLACE suite à une décision juridictionnelle.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

9 - Dépôt des questions d'actualité.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal