165 résultats

Trier par :
Résultats par page

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1997
Déliberation
1997 FAE 03
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JANVIER 1997
Déliberation
1996 VO 92
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

JANVIER 1997
Déliberation
1997 R. 5
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 1997
Déliberation
1997 R. 4
Conseil municipal

Compte rendu des procédures engagées ou suivies par M. le Maire de Paris par délégation (article L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales). M. Alain DESTREM, rapporteur.

JANVIER 1997
Déliberation
1996 AJ 3
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le compte financier du Crédit municipal de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JANVIER 1997
Déliberation
1996 FAE 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain communale située 94, rue de la Dhuys et 35, sentier des Processions à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis). MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs.

JANVIER 1997
Déliberation
1996 CL 328
Conseil municipal

3 - 1997, DPA 66 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

8 - Liste des membres présents.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

7 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

4 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

6 - Clôture de la séance.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

0 - Introduction

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

JANVIER 1997
Débat
Conseil général

58 - QOC 97-23 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police concernant l'achat, par la Ville de Paris, d'un immeuble rue Montmartre pour y réaliser un commissariat.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

17 - IV - Question d'actualité de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'absence de sécurité dans les lycées professionnels.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

45 - III - Questions du groupe communiste.

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal

21 - 1996, VO 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris aux charges d'entretien des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier " Olympiades " situé dans le secteur " Italie " (13e).

JANVIER 1997
Débat
Conseil municipal