435 résultats
Convention de financement entre la Ville de Paris et Paris 2024 dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs Paraccueillants" en vue des Jeux de 2024.
Déliberation
2022 SG 12-1
Conseil municipal
Convention de coopération Paris-Pré-Saint-Gervais : plus de liens, de nature et de proximité
Déliberation
2022 SG 14-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et le Comité International Olympique (CIO) ayant pour objet d’encadrer l’utilisation des images olympiques
Déliberation
2022 SG 11-1
Conseil municipal
Convention-cadre "matrice des responsabilités des JOP 2024".
Déliberation
2022 SG 6-1
Conseil municipal
Avenant n°1 à la convention de délégation de service public portant sur l’exploitation commerciale de l’Aréna située Porte de la Chapelle (Paris 18ème)
Déliberation
2022 SG 9-1
Conseil municipal
Actualisation de la maquette financière des JOP 2024 – avenants à la convention de financement et aux conventions d’objectifs avec la SOLIDEO
Déliberation
2022 SG 7-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 10 février 2022 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 10 février 2022 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 10 février 2022 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 10 février 2022 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 9 février 2022 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 9 février 2022 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 8 février 2022 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 8 février 2022 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 8 février 2022 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 8 février 2022 - Matin
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l'Établissement public territorial de bassin "Seine Grands Lacs" (EPTB) (Conseil syndical).
Déliberation
R8
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie d’Ile-de-France (CRSA IdF) (Conseil d’orientation).
Déliberation
R3
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de l'Agence parisienne du climat (APC) (Conseil d’administration et Assemblée générale).
Déliberation
R4
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) (Assemblée générale).
Déliberation
R6
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) (Conseil d'administration).
Déliberation
R5
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission territoriale Ile-de-France, Normandie, Loire.
Déliberation
R7
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les réseaux de prostitution au sein de l’industrie pornographique.
Déliberation
V .10
Conseil municipal
relatif à la carte scolaire parisienne.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif aux critères de définition des périmètres scolaires.
Déliberation
V .12
Conseil municipal