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Conseil municipal (435)
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2022 DDCT 3 - Subventions (33.500 euros) à 1 association pour le financement de 4 actions au titre de l’intégration.
FEVRIER 2022
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Conseil municipal
Comptes rendus des Commissions.
FEVRIER 2022
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2022 DU 34 - Acquisition auprès de "Paris Habitat-OPH" d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5, rue Préault (19e). - Signature d’une promesse d’acquisition.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à une réflexion sur les modalités de stationnement en surface des résidents parisiens.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l’interdiction des chauffages des terrasses.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’installation de purificateurs d’air dans les cantines des écoles et collèges parisiens.
FEVRIER 2022
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Conseil municipal
relatif aux conditions sanitaires dans les établissements scolaires.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au mouvement social dans l'entreprise "Arc-En-Ciel".
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à une dénomination en hommage à Malek Chebel.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 DDCT 2 - Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 DU 35 - Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du lotissement Chapelle/International dans Paris Nord-Est (18e).
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 7e Commission.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 DASCO 1 - Collèges publics parisiens. - Dotations complémentaires de fonctionnement (7.451 euros), subventions d’équipement (1.935.260 euros) et subventions pour travaux (76.884 euros).
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Rappel au règlement.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif au déplacement des personnes consommant du "crack" vers la Z.A.C. "Bercy-Charenton" (12e).
FEVRIER 2022
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FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -4
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Annexe n° 2-2
FEVRIER 2022
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2022 SG 25 - Création de l’entente Axe Seine. - Approbation de la convention constitutive. 2022 DTEC 4 - Création de la SEM Axe Seine Énergie. (Suite).
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 DASCO 6 - Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023. Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif aux critères de définition des périmètres scolaires des collèges.
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Conseil municipal
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