435 résultats

Trier par :
Résultats par page

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

relatif au déploiement des dark stores à Paris.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

QE 2022-2

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -9

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Paris en commun et Ecologiste de Paris relatif aux travaux de sécurité des cités scolaires Victor Hugo et Charlemagne.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la dénomination de la rue "Camille Crespin du Gast".

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

relatif au dispositif parisien complémentaire de décharge de service d’enseignement.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle CENTQUATRE (19e).

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 DAC 1-1
Conseil municipal

Signature de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2021-2023 avec l’association International Visual Theatre (9e)

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 DAC 90-1
Conseil municipal

Révision de la sectorisation des écoles publiques de Paris pour l’année scolaire 2022-2023.

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 DASCO 5-1
Conseil municipal

Révision de la sectorisation des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2022-2023

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 DASCO 6-1
Conseil municipal

Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 DEVE 2-1
Conseil municipal

Évaluation de l'encadrement des loyers à Paris sur la période d'expérimentation - Subvention à l'APUR de 72.000 euros (première année) et convention triennale 2022-2024.

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 DLH 11-1
Conseil municipal

Modification de divers statuts particuliers des administrations parisiennes de la PP ayant pour référence des corps de la fonction publique hospitalière

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 PP 1-1
Conseil municipal

Modification des dispositions réglementaires relatives aux commissions administratives paritaires compétentes pour les personnels des administrations parisiennes de la préfecture de police

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 PP 10-1
Conseil municipal

Renforcer le lien social en favorisant la présence d’animaux en EHPAD à Paris.

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 MDE 1-1
Conseil municipal

CPOM de la Fondation Hôpital des gardiens de la paix sur l'organisation et le financement de la Structure d'accueil et de lutte contre les addictions (SALCA) sur la période 2022-2025.

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 PP 11-1
Conseil municipal

Acquisition de gros outillages, machines-outils et accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).

FEVRIER 2022
Déliberation
2022 PP 12-1
Conseil municipal