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Location de l'immeuble 5, passage Jean Nicot (7) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 21-1
Conseil municipal

relatif au projet "Hercule" menaçant le service public de l'énergie.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .24
Conseil municipal

relatif à un hommage au poète parisien Charles Baudelaire.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .35
Conseil municipal

relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .39
Conseil municipal

relatif à l'attribution des locaux d'activité des bailleurs sociaux.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .30
Conseil municipal

Voeu relatif à l’opération Python-Duvernois

FEVRIER 2021
Déliberation
V .3
Conseil municipal

relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme".

FEVRIER 2021
Déliberation
V .44
Conseil municipal

relatif à la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. (LECOUTURIER)

FEVRIER 2021
Déliberation
V .48
Conseil municipal

Protocole d’accord transactionnel avec la compagnie d’assurances CHUBB, assureur responsabilité civile, subrogée dans les droits de la société Éric BOMPARD.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 PP 1-1
Conseil municipal

relatif à des moyens exceptionnels pour la reprise des cours d’université en présentiel.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .15
Conseil municipal

Liste des membres présents - Mardi 2 février 2021 - Après-midi

FEVRIER 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 2 février 2021 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Matin

FEVRIER 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Matin
Conseil municipal

relatif au CDG Express.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .40
Conseil municipal

relatif à la lutte contre la pédocriminalité et l’inceste.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .16
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 37-4
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 38-6
Conseil municipal

Démolition partielle du bâtiment A, et démolition totale des bâtiments E, F, G, H, I de la cité Python-Duvernois (20e) – convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / RIVP

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 27-1
Conseil municipal

Subvention (4 506€) et convention avec l'association Relais 59 pour des travaux d'aménagement et de mises aux normes du multi accueil situé au 1 rue Hector Malot 12ème

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DFPE 56-1
Conseil municipal

Subvention (137.034 euros) et convention avec " l'association Olga Spitzer" pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DFPE 26-1
Conseil municipal

Marchés gérés en régie directe - Exonération des droits de place dus par les commerçants

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 39-1
Conseil municipal